Circulaires

24/08/2023 - Circulaire 9004 - Information aux membres du personnel de l'ESAHR concernant la rentrée 2023

16/02/2023 - Circulaire 8848 - Déconstruire les discours de haine et éduquer aux droits humains au départ de l'enseignement de la Shoah - Journée d'étude pour les enseignants

16/12/2022 - Circulaire 8796 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8390 du 15/12/2021]

15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]

09/06/2021 - Circulaire 8134 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 06/09/2021 - Modification de l'annexe A]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7634 du 29/06/2020]

17/08/2015 - Circulaire 5371 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires - Cette circulaire remplace la circulaire n°2449 du 16/09/2008 telle que modifiée par celle du 06/09/2012 portant le numéro 4126 [Remplace la circulaire 4126 du 06/09/2012]

03/02/2014 - Circulaire 4713 - Circulaire relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins [Cette circulaire remplace la circulaire n° 2788 du 26 juin 2009]

21/08/2013 - Circulaire 4508 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Jeunesses Musicales [Cette circulaire modifie la circulaire 4126 du 06/09/2012]

06/09/2012 - Circulaire 4126 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Adaptation du tarif 125 [Cette circulaire modifie la circulaire n°2449 du 16/09/2008]

19/04/2011 - Circulaire - SEMU, Société de gestion collective de droits d'auteur représentant les Editeurs de Musique
(Réseau : LS)

26/06/2009 - Circulaire 2788 - Circulaire relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins