Circulaires

26/10/2023 - Circulaire 9095 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8736 du 22/09/2022]

20/07/2023 - Circulaire 8994 - Suppression de certains contrôles médicaux «dits» obligatoires par Certimed - ADDENDUM
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8964 du 28/06/2023]

28/06/2023 - Circulaire 8964 - Suppression de certains contrôles médicaux « dits » obligatoires par Certimed

04/03/2022 - Circulaire 8504 - Enseignement de promotion sociale : COVID : Mesures concernant le port du masque
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8238 du 30/08/2021 et abroge et remplace la circulaire 8364 du 29/11/2021]

25/06/2021 - Circulaire 8164 - Enseignement de promotion sociale : Protocole : Rentrée académique 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8002 du 08/03/2021, 8031 du 25/03/2021 et 8054 du 15/04/2021]

16/04/2021 - Circulaire 8058 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19

15/04/2021 - Circulaire 8054 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur: protocole année académique 2020-2021 (code orange applicable à partir du 19/04/2021)
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8002 du 08/03/2021 et 8031 du 25/03/2021]

25/03/2021 - Circulaire 8031 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (Code rouge applicable à partir du 29/03/2021)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8002 du 08/03/2021]

17/03/2021 - Circulaire 8023 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement libre subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : LS]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7678 du 24/07/2020]

17/03/2021 - Circulaire 8024 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement officiel subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : OS]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7658 du 09/07/2020]

08/03/2021 - Circulaire 8002 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (applicable à partir du 15/03/2021)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7832 du 16/11/2020, 7858 du 30/11/2020 et 7905 du 12/01/2021]

04/03/2021 - Circulaire 7997 - Organisation de formations au sein des Centres de Technologies Avancées (CTA) en code rouge
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7868 du 08/12/2020]

12/01/2021 - Circulaire 7905 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire - Code rouge
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7832 du 16/11/2020 et 7858 du 30/11/2020]

30/11/2020 - Circulaire 7858 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7832 du 16/11/2020]

26/10/2020 - Circulaire 7806 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire d'application du 26 octobre 2020 jusqu'au 19 novembre 2020
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7703 du 24/08/2020 et 7731 du 07/09/2020]

03/07/2020 - Circulaire 7649 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021

13/03/2020 - Circulaire 7509 - Enseignement supérieur et enseignement de promotion sociale - Informations relatives au coronavirus (Covid-19)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7490 du 02/03/2020]

24/07/2017 - Circulaire 6285 - MEDCONSULT : Modification de l'adresse courrier du certificat médical de l'organisme de contrôle de maladie du personnel enseignant et assimilé