Circulaires

06/12/2022 - Circulaire 8781 - Modalités relatives à la justification et au contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement dans l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit

21/01/2022 - Circulaire 8437 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7749 du 22/09/2020 et 7864 du 07/12/2020]

21/01/2022 - Circulaire 8441 - Erratum à la circulaire 8437 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7749 du 22/09/2020 et 7864 du 07/12/2020]

15/05/2020 - Circulaire 7586 - Informations relatives aux modalités d'organisation des activités d'apprentissage de savoir-faire suivies dans le cadre des formations pédagogiques pour l'année académique 2019-2020 dans le contexte de la crise sanitaire [Màj des destinataires le 15/05/2020]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7554 du 28/04/2020]

07/05/2020 - Circulaire 7566 - Coronavirus Covid-19 : Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR) - Humanités artistiques : Modalités d'organisation de la fin de l'année scolaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7508 du 13/03/2020, 7515 du 17/03/2020 et 7541 du 16/04/2020]

28/04/2020 - Circulaire 7554 - Enseignement supérieur - Informations relatives aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2019-2020 dans le contexte de la crise sanitaire [Coronavirus Covid-19]

09/03/2017 - Circulaire 6104 - Modalités d'inscription au module de formation «DI» dans le cadre de l'octroi du barème 501 à certains membres du personnel de l'enseignement de promotion sociale, pour l'année civile 2017

28/10/2016 - Circulaire 5940 - Modalités d'inscription au module de formation «DI» dans le cadre de l'octroi du barème 501 à certains membres du personnel de l'enseignement de promotion sociale, pour l'année scolaire 2016-2017

06/06/1995 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Adaptation de la circulaire PS 276/93 du 23 septembre 1993 relative aux modalités de rémunération des membres du personnel (stricte application à partir de l'année scolaire 1995 - 1996)

23/09/1993 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités de rémunération des membres du personnel