Circulaires

28/07/2021 - Circulaire 8203 - Rentrée académique 2021-2022 des membres du personnel de l'enseignement subventionné Supérieur (Hautes Ecoles)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7660 du 09/07/2020]

29/08/2014 - Circulaire 4966 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2014-2015 [Réseaux : LS - OS - Niveau : SUP NON UNIV]

26/06/2014 - Circulaire 4913 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur, pour l'année scolaire 2014-2015

30/08/2013 - Circulaire 4524 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2013-2014 [Réseaux : LS - OS - Niveau : SUP NON UNIV]

06/06/2013 - Circulaire 4442 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur, pour l'année scolaire 2013-2014

13/07/2012 - Circulaire 4089 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur, pour l'année scolaire 2012-2013

30/08/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS - LS)

06/07/2011 - Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur non universitaire

14/07/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)