Circulaires

28/08/2024 - Circulaire 9346 - Obtenir le Certificat d'Aptitude Pédagogique Approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9021 du 07/09/2023]

07/06/2023 - Circulaire 8942 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours de référence approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8599 du 25/05/2022]

12/03/2021 - Circulaire 8009 - Coronavirus Covid-19 : Prolongation des mesures relatives aux modalités d'organisation de l'année académique dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6351 du 13/09/2017, 7568 du 07/05/2020, 7839 du 18/11/2020, 7859 du 01/12/2020 et 7865 du 07/12/2020]

04/03/2021 - Circulaire 7997 - Organisation de formations au sein des Centres de Technologies Avancées (CTA) en code rouge
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7868 du 08/12/2020]

18/11/2020 - Circulaire 7839 - Enseignement de promotion sociale : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7748 du 22/09/2020 et 7832 du 16/11/2020]

10/11/2020 - Circulaire 7829 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7554 du 28/04/2020 et 7586 du 15/05/2020]

15/05/2020 - Circulaire 7586 - Informations relatives aux modalités d'organisation des activités d'apprentissage de savoir-faire suivies dans le cadre des formations pédagogiques pour l'année académique 2019-2020 dans le contexte de la crise sanitaire [Màj des destinataires le 15/05/2020]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7554 du 28/04/2020]

17/05/2018 - Circulaire 6662 - Formation en cours de carrière dans l'Enseignement de promotion sociale - Règles comptables applicables à partir de l'année scolaire/académique 2017-2018

21/08/2017 - Circulaire 6313 - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire/académique 2017-2018
[Cette circulaire abroge les circulaires 1182 (PS 415/05) du 07/07/2005, 2451 (PS 434/08) du 15/09/2008 et 2836 du 13/08/2009]

08/10/2015 - Circulaire 5437 - Formations destinées aux personnes chargées de la comptabilité dans les établissements scolaires et Centres organisés par la FWB

18/12/2013 - Circulaire 4663 - Enseignement de promotion sociale - Actions cofinancées par les fonds européens : Révision des coûts périodes [Cette circulaire modifie la circulaire n° 1860 du 08/05/2007]

06/12/2012 - Circulaire - Gestion financière des établissements d'enseignement de la Fédération Wallonie-Bruxelles (F.W.B.) - Utilisation du compte "091" comme "compte principal" de gestion pour les services à gestion séparée (S.G.S.) - Logicompta 314

16/06/2011 - Circulaire 3616 - Enseignement de promotion sociale - Actions cofinancées par les fonds européens - Annexe 3 bis : Modification à la circulaire 1860 (PS 425/07) du 08/05/2007 - Programmation 2007-2013

27/07/2010 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de constitution et d'introduction des dossiers de demande d'admission aux subventions
(Réseaux : OS-LS)

13/04/2010 - Circulaire - Dotation financière des établissements d'enseignement de promotion sociale du réseau organisé par la Communauté française : Comptage des élèves et des étudiants réguliers au 5ème/10ème des sections et des unités de formation
(Réseau : CF)

11/10/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités d'exemption du droit d'inscription des membres du personnel des établissements d'enseignement s'inscrivant dans les formations de l'enseignement de promotion sociale

30/03/1999 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités d'exemption du droit d'inscription des membres du personnel des établissements d'enseignement s'inscrivant dans les formations de l'enseignement de promotion sociale

26/10/1992 - Enseignement de promotion sociale subventionné - Modalités de constitution et d'introduction des dossiers administratifs de demande d'admission aux subventions de sections ou d'unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1