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10/03/2025 - Circulaire 9456 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2025
10/02/2025 - Circulaire 9430 - WBE – Personnel ouvrier (personnel de maîtrise, gens de métier et de service) – Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2025 – ADDENDUM [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9422 du 31/01/2025 et abroge et remplace la circulaire 9151 du 08/02/2024]
31/01/2025 - Circulaire 9422 - WBE – Personnel de maîtrise, gens de métier et de service – Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9151 du 08/02/2024]
26/02/2024 - Circulaire 9168 - WBE - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2024 - Circulaire qui abroge et remplace la circulaire 9151 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9151 du 08/02/2024]
13/02/2024 - Circulaire 9157 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2024
08/02/2024 - Circulaire 9151 - WBE - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8799 du 23/12/2022]
23/12/2022 - Circulaire 8799 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8396 du 17/12/2021]
23/12/2022 - Circulaire 8802 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2023
16/06/2022 - Circulaire 8636 - Examens de connaissance du français - Session 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8197 du 19/07/2021]
11/03/2022 - Circulaire 8508 - Examens de connaissance approfondie de l'allemand, de l'anglais et du néerlandais pour enseigner ces langues comme secondes langues dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue - SESSION 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8070 du 28/04/2021]
06/01/2022 - Circulaire 8414 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7930 du 26/01/2021]
17/12/2021 - Circulaire 8396 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7924 du 20/01/2021]
16/12/2021 - Circulaire 8392 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19 du membre du personnel ou de son enfant - Congé exceptionnel pour force majeure durant la semaine du 20 décembre 2021 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8385 du 08/12/2021 et abroge et remplace la circulaire 8058 du 16/04/2021]
24/06/2021 - Circulaire 8158 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables, dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2021-2022) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7616 du 12/06/2020 et 8046 du 12/04/2021]
28/04/2021 - Circulaire 8070 - Examens de connaissance approfondie du néerlandais, de l'anglais et de l'allemand pour enseigner ces langues comme secondes langues dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue - SESSION 2021
16/04/2021 - Circulaire 8057 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19
16/04/2021 - Circulaire 8058 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19
26/01/2021 - Circulaire 7930 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2021 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7104 du 26/04/2019]
20/01/2021 - Circulaire 7924 - ERRATUM - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2021 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 13/01/2021]
13/01/2021 - Circulaire 7908 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2021
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