4 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
09/03/2021 - Circulaire 8005 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7510 du 16/03/2020]
21/12/2016 - Circulaire 5997 - Circulaire relative à la demande d'admission aux subventions des établissements scolaires - Modifie les circulaires 3383 du 14/12/2010 et 3284 du 14/09/2010 [Réseaux : OS-LS]
04/10/2012 - Circulaire - Constitution du fonds de solidarité «des reliquats » et demande de capital-périodes supplémentaire émanant de ce fonds pour les homes d'accueil et les homes d'accueil permanent organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire modifie la circulaire n° 3778 du 24/10/2011]
24/10/2011 - Circulaire - Constitution du fonds de solidarité «des reliquats» et demande de capital-périodes supplémentaire émanant de ce fonds pour les homes d'accueil organisés par la Communauté française
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice