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CIRCULAIRE | N°52168 |

- Circulaire 9268 - Actualisation de la circulaire n°9102 du 16 novembre 2023 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9102 du 16/11/2023 à partir du 1erjuin 2024]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50887 |

- Circulaire 9107 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, en lien avec la commémoration du trentième anniversaire du génocide des Tutsi au Rwanda

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50888 |

- Circulaire 9108 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la prise en charge de l'achat de matériel informatique (ordinateur et/ou tablette) pour mise à disposition des étudiants et des membres de l'équipe pédagogique

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50886 |

- Circulaire 9106 - Plan d'investissement exceptionnel - Deuxième appel à projets

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50836 |

- Circulaire 9056 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8938 du 05/06/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50786 |

- Circulaire 9006 - Circulaire relative aux opérations "Ouvrir Mon Quotidien" et "Journalistes en classes" dans les écoles fondamentales et secondaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8654 du 28/06/2022]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50776 |

- Circulaire 8996 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50747 |

- Circulaire 8967 - Erratum - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique -Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8800 du 23/12/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50748 |

- Circulaire 8968 - Journée d'information sur le phénomène AMOK donnée par la cellule AMOK de la Police fédérale

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50745 |

- Circulaire 8965 - ERRATUM - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8608 du 02/06/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50730 |

- Circulaire 8950 - Fourniture de repas sains, équilibrés et durables dans les collectivités - Modèle de Cahier spécial des charges [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4183 du 11/10/2012]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50726 |

- Circulaire 8946 - Appel à projets pour des activités scolaires d'éducation aux médias

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50718 |

- Circulaire 8938 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets [ERRATUM du 05/06/2023 : Remplacement du corps de la circulaire ainsi que de son annexe I]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50668 |

- Circulaire 8888 - Lancement de la nouvelle politique en matière de climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement - Appel à candidatures - Ecoles [ERRATUM du 17/04/2023 - HORS Promotion sociale - modification de la page 4]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50628 |

- Circulaire 8848 - Déconstruire les discours de haine et éduquer aux droits humains au départ de l'enseignement de la Shoah - Journée d'étude pour les enseignants

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50580 |

- Circulaire 8800 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50573 |

- Circulaire 8793 - La Shoah et l'expérience de la Seconde Guerre mondiale en Europe de l'Est - Journée d'étude pour les enseignants

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50566 |

- Circulaire 8786 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, visant à valoriser les initiatives permettant la transmission de l'histoire des crimes et des actes de résistance couverts par ce décret dans le cadre des phénomènes de colonisation et de décolonisation qui ont caractérisé l'histoire contemporaine de l'Europe et de la Belgique en particulier au Congo-Rwanda-Burundi

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50552 |

- Circulaire 8772 - Actualisation de la circulaire n°8686 du 22 août 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8686 du 22/08/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50551 |

- Circulaire 8771 - Modalités relatives à la justification et au contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement dans l'Enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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