Circulaires

19/02/2025 - Circulaire 9440 - Dispositions relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives « CE1D » et « CESS » de l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9188 du 11/03/2024]

29/08/2024 - Circulaire 9349 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement spécialisé pour l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9289 du 19/06/2024]

28/08/2024 - Circulaire 9346 - Obtenir le Certificat d'Aptitude Pédagogique Approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9021 du 07/09/2023]

19/06/2024 - Circulaire 9289 - Organisation des évaluations externes non certificatives pour l'année scolaire 2024-2025 dans l'enseignement spécialisé - Dates de passation

10/10/2023 - Circulaire 9078 - Décret «Open Access» : Objectifs et obligations en particulier concernant l'archivage numérique

28/08/2023 - Circulaire 9009 - Dates de passation des épreuves externes certificatives (CEB, CE1D et CESS) et compétences évaluées dans le cadre du CESS - Années scolaires 2023-2024 et 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8665 du 06/07/2022]

06/03/2023 - Circulaire 8859 - Dispositions relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives «CE1D» et «CESS» de l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8480 du 23/02/2022 et 8665 du 06/07/2022]

05/09/2022 - Circulaire 8709 - Organisation des évaluations externes non certificatives en mathématiques en 2022 dans l'enseignement spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8585 du 16/05/2022]

06/07/2022 - Circulaire 8665 - Dates de passation des épreuves externes certificatives et compétences évaluées dans le cadre des épreuves externes certificatives liées à l'octroi du CESS pour l'année scolaire 2022-2023

23/02/2022 - Circulaire 8478 - Dispositions relatives à l'octroi du certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 09/03/2022 - Annexe B modifiée]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8113 du 25/05/2021]

23/02/2022 - Circulaire 8480 - Dispositions relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives «CE1D» et «CESS» de l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 09/03/2022 - Correction de la circulaire (page 10) et modification de l'annexe D]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7972 du 16/02/2021]

10/09/2021 - Circulaire 8254 - Dates de passation des épreuves externes certificatives pour l'année scolaire 2021-2022 et compétences évaluées dans le cadre des évaluations externes certificatives liées à l'octroi du certificat d'enseignement secondaire supérieur (CESS) pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7742 du 14/09/2020]

03/09/2021 - Circulaire 8248 - Organisation des évaluations externes non certificatives en lecture en 2021-2022 dans l'enseignement spécialisé

04/09/2018 - Circulaire 6806 - Organisation des évaluations externes non certificatives en formation scientifique en 2018-2019 dans l'enseignement spécialisé

13/02/2018 - Circulaire 6528 - Diffusion des résultats relatifs aux évaluations externes non certificatives en mathématiques 2017-2018 dans l'enseignement primaire

13/02/2018 - Circulaire 6529 - Diffusion des résultats relatifs aux évaluations externes non certificatives en mathématiques 2017-2018 dans l'enseignement secondaire

05/09/2017 - Circulaire 6334 - Organisation des évaluations externes non certificatives en formation mathématique en 2017-2018 dans l'enseignement spécialisé

26/06/2017 - Circulaire 6249 - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions-décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur [Cette circulaire remplace la circulaire n°5788 du 28 juin 2016]

07/09/2016 - Circulaire 5867 - Organisation des évaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrit en 2016-2017 dans l'enseignement spécialisé [RES : CF - OS - LS - NIV : FOND SEC SPEC]

23/10/2015 - Circulaire 5464 - Erratum à la circulaire 5418 du 23 septembre 2015 (circulaire sur la «fraude à l'inscription» et «fraude aux évaluations» visées par l'article 96, 1° du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études)