- Circulaire 6249 - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions-décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur [Cette circulaire remplace la circulaire n°5788 du 28 juin 2016]
Document n°
43359
Date de parution
N° imprimerie
6249
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2017
[Année académique 2017-2018]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre // AGE - Service général de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique
Nom du gestionnaire
Cabinet du Ministre // AGE
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Vice-Président et Ministre de l’Enseignement
supérieur de la Recherche et des Médias - Jean-Claude MARCOURT
supérieur de la Recherche et des Médias - Jean-Claude MARCOURT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP HE UNIV
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est indiqué comme texte connexe par
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