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16/01/2025 - Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires
27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]
23/11/2023 - Circulaire 9104 - Stratégie de Prévention de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2027 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8723 du 14/09/2022]
23/10/2023 - Circulaire 9090 - Information concernant la possibilité de gratuité des interventions des psychologues de première ligne (PPL) financés par le Fédéral, dans leur collaboration avec les CPMS [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8761 du 21/10/2022]
06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
04/04/2023 - Circulaire 8881 - Mise en oeuvre du nouveau "Parcours d'Enseignement Qualifiant (PEQ)"
06/03/2023 - Circulaire 8860 - Dispositions relatives à l'octroi du certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2022-203 [ERRATUM du 30/03/2023 - Heure de communication des résultats, page 22] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8478 du 23/02/2022]
21/10/2022 - Circulaire 8761 - Informations sur l'articulation des CPMS avec les psychologues de première ligne financés par le Fédéral
14/09/2022 - Circulaire 8723 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6355 du 15/09/2017]
11/04/2022 - Circulaire 8546 - Bien-être des enfants et prévention de la maltraitance : étude
23/03/2022 - Circulaire 8517 - Scolarisation et soutien des enfants fuyant le conflit armé en Ukraine [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8507 du 10/03/2022]
17/01/2022 - Circulaire 8436 - Formation complémentaire des Secouristes-Ambulanciers (AMU), organisée dans l'enseignement de promotion sociale, en vue de l'obtention du titre d'Ambulancier de Transport Non Urgent de Patients (ATNUP)
15/10/2021 - Circulaire 8318 - Appel à projets visant à proposer des repas gratuits, de qualité nutritionnelle et intégrant des critères de durabilité, dans les écoles de l'enseignement maternel émargeant au décret relatif à l'encadrement différencié [Erratum du 19/10/2021 : Modification de la page 3 de la circulaire]
17/09/2021 - Circulaire 8262 - Intégrer un programme de prévention et de prise en charge des assuétudes au sein de votre établissement scolaire : Dispositifs pour l'année scolaire 2021-2022
14/04/2021 - Circulaire 8052 - Covid 19 : Dispositions pour la fin de l'année 2020-2021 relatives à l'organisation des épreuves d'évaluation sommative, à la sanction des études et aux recours [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7971 du 16/02/2021 et 7972 du 16/02/2021]
18/12/2020 - Circulaire 7882 - Examens du Jury délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2020-2021
02/10/2020 - Circulaire 7780 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 en collectivités d'enfants : Écoles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7713 du 27/08/2020 et complète ou modifie les circulaires 7686 du 18/08/2020, 7691 du 19/08/2020 et 7719 du 31/08/2020]
17/07/2020 - Circulaire 7674 - Circulaire portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire (Année scolaire 2020-2021) - Màj le 23/07/2020 (Ajout d'un document WORD reprenant l'ensemble des annexes) et le 04/09/2020 (Suppression des périodes supplémentaires "crédits-formation") [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7205 du 28/06/2019]
30/01/2020 - Circulaire 7449 - Prévention de la maltraitance : Fiche d'information aux professionnels de l'enfance et de la jeunesse
20/11/2019 - Circulaire 7381 - Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance à l'étranger [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4665 du 19/12/2013]
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