Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

27/11/2023 - Circulaire 9106 - Plan d'investissement exceptionnel - Deuxième appel à projets

11/07/2023 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé - Année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8635 du 16/06/2022]

13/09/2021 - Circulaire 8256 - Prévention et lutte contre le harcèlement et les violences sexuelles au sein des établissements d'enseignement supérieur et de promotion sociale

15/04/2021 - Circulaire 8055 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (code orange applicable à partir du 19/04/2021)
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8003 du 08/03/2021 et 8030 du 25/03/2021]

25/03/2021 - Circulaire 8030 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (Code rouge applicable à partir du 29/03/2021)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8003 du 08/03/2021]

07/12/2020 - Circulaire 7864 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7829 du 10/11/2020]

16/11/2020 - Circulaire 7833 - Enseignement supérieur : protocole sanitaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7702 du 24/08/2020, 7730 du 07/09/2020 et 7805 du 26/10/2020]

23/05/2012 - Circulaire 4003 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC)

17/06/2010 - Circulaire 3180 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé

19/06/2009 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé

28/08/2008 - Circulaire relative a l'organisation des établissements
d'enseignement spécialisé - VOLUME I - Directives et recommandations pour l'année 2008-2009 - Enseignement fondamental et secondaire spécialisé