Circulaires

29/01/2025 - Circulaire 9420 – Modernisation de l’équipement pédagogique dans l'enseignement secondaire qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9144 du 31/01/2024]

06/11/2023 - Circulaire 9100 - Séances d'informations - Nouvelle politique en matière de climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement

28/09/2023 - Circulaire 9056 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8938 du 05/06/2023]

05/06/2023 - Circulaire 8938 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets [ERRATUM du 05/06/2023 : Remplacement du corps de la circulaire ainsi que de son annexe I]

14/04/2023 - Circulaire 8888 - Lancement de la nouvelle politique en matière de climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement - Appel à candidatures - Ecoles [ERRATUM du 17/04/2023 - HORS Promotion sociale - modification de la page 4]

20/06/2022 - Circulaire 8643 - Collaboration entre culture et enseignement - Appel à projets pilotes dans le cadre du PECA - Patchwork-2
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8219 du 20/08/2021]

18/05/2022 - Circulaire 8588 - Projets FSE+ - Appel à manifestation d'intérêt [ERRATUM du 24/05/2022 : Les CPMS sont également concernés par la circulaire]

14/10/2021 - Circulaire 8313 - Journée internationale contre la violence et le harcèlement en milieu scolaire, y compris le cyber-harcèlement organisée par l'UNESCO

01/10/2021 - Circulaire 8291 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan d'investissement dans les bâtiments scolaires établi dans le cadre du plan de reprise et de résilience (PRR) européen

17/09/2021 - Circulaire 8262 - Intégrer un programme de prévention et de prise en charge des assuétudes au sein de votre établissement scolaire : Dispositifs pour l'année scolaire 2021-2022

15/01/2020 - Circulaire 7433 - Résidences d'Artistes - Appel à projets
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6942 du 16/01/2019]

25/04/2019 - Circulaire 7097 - (Cyber)harcèlement et violence scolaire - Appel à projets 2019-2020
(Afin de soutenir et valoriser des initiatives proposées par les établissements scolaires, la présente circulaire détaille l'appel à projet pour l'année 2019-2020 concernant la lutte contre le (cyber)harcèlement et la violence à l'école)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6629 du 27/04/2018]

16/01/2019 - Circulaire 6941 - Collaborations entre Culture et Enseignement: Appel à projets

19/12/2018 - Circulaire 6923 - Programme de prévention et de prise en charge des assuétudes

10/12/2018 - Circulaire 6913 - Salon des Métiers (SAMS), l'avenir des industries - édition 2019

20/11/2018 - Circulaire 6896 - Aborder le cancer à l'aide des ressources du Télévie

31/05/2018 - Circulaire 6683 - Appel à projets accrochage scolaire - Initiative Emploi Jeunes (I.E.J.2)

11/09/2008 - Circulaire 2446 - Circulaire modifiant la circulaire N°2429 du 01/09/2008 relative à la participation des Centres Psycho-Médico-Sociaux en interréseaux aux Salons du SIEP organisés en 2008-2009

01/09/2008 - Circulaire 2429 - Participation des Centres Psycho-Médico-Sociaux en interréseaux aux Salons du SIEP organisés en 2008-2009

07/08/1990 - Circulaire - Aides complémentaires pour l'année scolaire 1990-1991 à l'enseignement spécial