- Circulaire 6923 - Programme de prévention et de prise en charge des assuétudes

Document n°
45476
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Date d'édition
N° imprimerie
6923
Référence
-
Validité
A partir du 01/12/2018 [nnée scolaire 2018-2019 et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO
Personne(s) de contact
Isabelle PISTONE (assuetudes@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Site relatif à  la prévention du tabagisme
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

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Textes de référence
30708 [05/05/2006]
Décret relatif à la prévention du tabagisme et l'interdiction de fumer à l'école
Textes dépendants
Textes connexes
35832 [16/11/2010]
Circulaire 3362 - Ressources à disposition des établissements scolaires en matière de prévention des assuétudes en milieu scolaire
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC) » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (SPEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) » Projets - Activités - Concours, ... (CPMS)
Précédentes versions du PDF
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