Circulaires

16/10/2023 - Circulaire 9082 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers - Processus de gestion numérique des dossiers introduits par les écoles en vue de poursuivre des études secondaires

23/03/2022 - Circulaire 8517 - Scolarisation et soutien des enfants fuyant le conflit armé en Ukraine
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8507 du 10/03/2022]

20/11/2019 - Circulaire 7381 - Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance à l'étranger
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4665 du 19/12/2013]

04/02/2019 - Circulaire 6971 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6281 du 14/07/2017]

25/09/2018 - Circulaire 6839 - Circulaire modifiant la circulaire 5644 du 8 mars 2016 : Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale
[Cette circulaire modifie la circulaire 5644 du 8 mars 2016 : Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale]

23/08/2018 - Circulaire 6780 - Dispositions relatives au certificat de connaissances
de gestion de base dans l'enseignement secondaire en alternance - Wallonie-Bruxelles Enseignement
[Cette circulaire annule et remplace les circulaires
2826 du 3/8/2009 et 6343 du 12/9/2017]

17/08/2015 - Circulaire 5370 - Programme européen «Fruits et légumes à l'école» - Région Bruxelles-Capitale

03/08/2015 - Circulaire 5367 - Programme européen "Fruits et légumes à l'école" - Région Wallonne

23/09/2013 - Circulaire 4576 - Programme européen «Fruits et légumes à l'école» - Région Wallonne [Cette circulaire complète la circulaire n°4488 du 18 juillet 2013]

18/07/2013 - Circulaire 4488 - Programmes européens «Lait à l'école» et «Fruits et légumes à l'école» - Région Wallonne [Cette circulaire remplace la circulaire n°3986 du 4 mai 2012]

11/10/2012 - Circulaire 4178 - Délivrance, par les établissements d'enseignement de promotion sociale, du certificat correspondant au certificat d'enseignement secondaire supérieur (C.E.S.S.)

01/10/2012 - Circulaire 4155 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2012-2012-2017 [Cette circulaire remplace la circulaire n°3377 du 9 décembre 2010]

04/05/2012 - Circulaire - Programmes européens «Lait à l'école» et «Fruits et légumes à l'école» - Région wallonne

04/05/2012 - Circulaire 3986 - Programmes européens «Lait à l'école» et «Fruits et légumes à l'école» - Région de Bruxelles-Capitale

05/09/2011 - Circulaire - Expo "A TABLE!" du champ à l'assiette 2011-2012

05/04/2011 - Circulaire 3522 - Programmes européens «Lait à l'école» et «Fruits et légumes à l'école» - Région wallonne

05/04/2011 - Circulaire 3523 - Programmes européens «Lait à l'école» et «Fruits et légumes à l'école» - Région de Bruxelles-Capitale

09/12/2010 - Circulaire 3377 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2007-2012

14/09/2010 - Circulaire - Programmes européens "Lait à l'école" et "Fruits et légumes à l'école"

23/08/2007 - Circulaire de rentrée scolaire / académique 2007-2008