5 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
09/03/2021 - Circulaire 8005 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7510 du 16/03/2020]
21/12/2016 - Circulaire 5997 - Circulaire relative à la demande d'admission aux subventions des établissements scolaires - Modifie les circulaires 3383 du 14/12/2010 et 3284 du 14/09/2010 [Réseaux : OS-LS]
12/05/2014 - Circulaire 4830 - Intégrations - Demande de dérogation pour le passage d'une intégration temporaire totale vers une intégration permanente totale en vue de bénéficier de la sanction des études de l'enseignement secondaire ordinaire au mois de juin 2014
07/01/1991 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences en exécution de la loi du 19 mars 1971 et de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 modifié par l'arrêté du 08 octobre 1973