Circulaires

07/08/2024 - Circulaire 9336 - Appel à candidatures pour la fonction de Responsable du Service Général des Affaires pédagogiques et réglementaires - DG du Pilotage et des Affaires pédagogiques et Service général des Affaires pédagogiques et règlementaires [RÉF. : REC 24 047]

17/08/2023 - Circulaire 9000 - Subvention de la Région Wallonne relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2023-2024 de la circulaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8647 du 22/06/2022]

08/12/2022 - Circulaire 8784 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR) - Modifications apportées au décret du 2 juin 1998 et création d'un nouvel arrêté fixant la correspondance entre les cours et les fonctions d'enseignement (nouvel arrêté)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7291 du 05/09/2019]

10/06/2022 - Circulaire 8623 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8209 du 13/08/2021]

27/08/2021 - Circulaire 8235 - Subvention de la Région wallonne relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7746 du 18/09/2020]

25/08/2021 - Circulaire 8232 - Appel aux candidat.e.s à la fonction de : Conseiller.ère.s aux plans de pilotage et contrats d'objectifs - Cellule de soutien et d'accompagnement - Direction Générale du Pilotage et des Affaires Pédagogiques [Réf. : WBE3 CM CSAP 2021 005]

21/12/2020 - Circulaire 7888 - Modalités de justification et de contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement

18/09/2020 - Circulaire 7746 - Subvention de la Région wallonne relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7379 du 19/11/2019]

05/09/2019 - Circulaire 7291 - Information sur les modifications apportées au décret du 2 juin 1998 organisant l'ESAHR et à l'arrêté du 6 juillet 1998 relatif à l'organisation des cours et aux conditions d'admission et de régularité des élèves dans l'ESAHR en vigueur à partir du 1er septembre 2019 - Modification de la circulaire en date du 28/10/2019
[Cette circulaire complète la circulaire 7202 du 27/06/2019]

25/09/2018 - Circulaire 6840 - Subvention de la Région wallonne relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2017-2018
[Cette circulaire remplace la circulaire 6525 du 08/02/2018]

16/08/2017 - Circulaire 6308 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres [Cette circulaire abroge la circulaire n°5915 du 12 octobre 2016]

12/10/2016 - Circulaire 5915 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres [Abroge la circulaire 4345 du 08/03/2013]

08/03/2013 - Circulaire 4345 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) : Modalités d'accueil et de fonctionnement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°3492 du 3 mars 2011 et la circulaire n°3805 du 29 novembre 2011]

29/11/2011 - Circulaire - Centres de Technologies avancées - Année scolaire 2010-2011

03/03/2011 - Circulaire - Centres de Technologies avancées - Année scolaire 2010-2011

21/09/2005 - Circulaire 1232 - Application des décrets 12 juillet 2001 et 28 avril 2004 relatifs aux dotations et subventions de fonctionnement des établissements d'enseignement fondamental et secondaire

30/10/2001 - Circulaire - Notes de Gestion n° 1 à 4 :
Note de gestion n°1 - Note de gestion n°2 : Du décret du 12 juillet 2001 - Note de gestion n°3 : Des locaux des établissements occupés par des tiers et des locaux de tiers occupés par les établissements - Note de gestion n°4 : Responsabilités du propriétaire et du locataire dans les Bâtiments scolaires

04/06/1976 - Circulaire - Utilisation des subventions de fonctionnement