- Circulaire 7291 - Information sur les modifications apportées au décret du 2 juin 1998 organisant l'ESAHR et à l'arrêté du 6 juillet 1998 relatif à l'organisation des cours et aux conditions d'admission et de régularité des élèves dans l'ESAHR en vigueur à partir du 1er septembre 2019 - Modification de la circulaire en date du 28/10/2019
[Cette circulaire complète la circulaire 7202 du 27/06/2019]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
46541
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Date d'édition
N° imprimerie
7291
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2019
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Direction générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Alain DETREZ (02/690 87 04 - alain.detrez@cfwb.be)
Signataire(s)
-
Remarques
Modification du 28/10/2019 : Page 2/11, point 1.Programmes de cours de référence, 3ème alinéa: "La procédure à  suivre reste inchangée, conformément à  la circulaire "n°6958 du 29 janvier 2019"
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ESAHR - SEC ART HOR RED
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
50564 [08/12/2022]
Circulaire 8784 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR) - Modifications apportées au décret du 2 juin 1998 et création d'un nouvel arrêté fixant la correspondance entre les cours et les fonctions d'enseignement (nouvel arrêté)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7291 du 05/09/2019]
Modifie
46452 [27/06/2019]
Circulaire 7202 - Information des nouvelles règles statutaires visant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit suite aux modifications du décret du 2 juin 1998 durant l'année scolaire 2018-2019
Abroge

-

Textes de référence
22233 [02/06/1998]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22239 [06/07/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
46719 [13/02/2020]
Circulaire 7469 - Informations sur la gestion administrative du nouveau régime barémique applicable à partir du 1er janvier 2020 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement artistique (ART) » Organisation générale (ART)
Enseignement artistique (ART) » Inscription - Droits d'inscription (ART)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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