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24/08/2016 - Circulaire 5842 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice [Abroge la circulaire 5382 du 25/08/2015]
15/07/2016 - Circulaire 5817 - Compléments à la circulaire 5525 du 14/12/2015 relative aux inscriptions en première secondaire en vue de la rentrée 2016-2017
25/08/2015 - Circulaire 5382 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice [Abroge la circulaire 4976 du 03/09/2014]
19/12/2014 - Circulaire 5097 - Évaluation et vérification de la mise en œuvre des dispositions régissant la taille des classes à l'intention du Gouvernement - Articles 23bis §7 et 23 ter du Décret du 29 juillet 1992, portant organisation de l'enseignement secondaire - Complément à la circulaire 4925 du 07/07/2014 - t.1 - Dépassement(s) et/ou dérogation(s) - Classes des 2e et 3e degrés - Années scolaires 2013-2014 & 2014-2015
03/09/2014 - Circulaire 4976 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
23/06/2008 - Circulaire 2361 - Enseignement secondaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2008-2009 - Activités complémentaires organisables par domaine et sphère d'activités en 1ère année commune et en 2e année commune - Education par la technologie, sphère d'activités «services», activités organisables en 1ère année différenciée
14/05/1993 - Circulaire - Règlement d'ordre intérieur de base applicable aux établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de la Communauté française, en ce compris à l'enseignement professionnel complémentaire
20/08/1990 - Circulaire - Modalités d'application de l'article 59 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire - Complément à la circulaire A/86/4/P du 21.04.1986)
30/08/1985 - Circulaire - Organisation de l'enseignement secondaire subventionné pour l'année scolaire 1985-1986 - Complément
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