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13/09/2012 - Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]
18/06/2012 - Circulaire - Organisation de la fin de l'année scolaire
15/06/2012 - Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études
20/12/2011 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Tous réseaux - PRIM ORD SPEC)
19/12/2011 - Circulaire 3826 - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret Modifiant le décret «Missions» - Année scolaire 2012-2013 (Tous réseaux - SEC ORD - première année commune)
18/01/2011 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Tous réseaux)
18/01/2011 - Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret Modifiant le décret «Missions» - Année scolaire 2011-2012 (Tous réseaux - SEC ORD - première année commune)
17/06/2010 - Circulaire - Décret modifiant le décret «Missions» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
18/03/2010 - Circulaire 3078 - Décret modifiant le décret «Missions» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
18/03/2010 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire
08/06/2000 - Circulaire - Année scolaire 1999-2000 et suivantes - Enseignement secondaire de plein exercice - Documents soumis à la Commission d'homologation
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