Circulaires

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

06/12/2022 - Circulaire 8781 - Modalités relatives à la justification et au contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement dans l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit

04/02/2022 - Circulaire 8459 - Consignes concernant les modalités de vérification des populations scolaires en contexte de Covid 19 - Comptage du 17 janvier 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8411 du 03/01/2022]

03/01/2022 - Circulaire 8411 - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage des élèves du 17 janvier 2022

09/06/2021 - Circulaire 8134 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 06/09/2021 - Modification de l'annexe A]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7634 du 29/06/2020]

21/12/2020 - Circulaire 7888 - Modalités de justification et de contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement

19/08/2020 - Circulaire 7690 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7224 du 08/07/2019]

19/05/2020 - Circulaire 7593 - Coronavirus : Consignes relatives à la vérification et au comptage 19-20 dans les internats

18/05/2020 - Circulaire 7590 - Coronavirus : Consignes relatives à la vérification et au comptage 19-20 - Enseignement fondamental ordinaire et Enseignement spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7520 du 24/03/2020]

24/03/2020 - Circulaire 7520 - Coronavirus : Consignes relatives à la vérification et au comptage - Enseignement obligatoire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7426 du 10/01/2020]

21/11/2019 - Circulaire 7383 - Directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6895 du 20/11/2018]

23/04/2019 - Circulaire 7091 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission pour la Direction de la Vérification - Référence DGEO 069
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6949 du 22/01/2019]

22/01/2019 - Circulaire 6949 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission pour la Direction de la Vérification - Référence DGEO 069
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6754 du 24/07/2018]

20/11/2018 - Circulaire 6895 - Directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
[Cette circulaire abroge les circulaires 3867 du 06/02/2012 et 2922 du 21/10/2009]

24/07/2018 - Circulaire 6754 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire - Direction de la Vérification - DGEO 069

19/09/2016 - Circulaire 5880 - Modification à la circulaire 2922 du 21 octobre 2009 relative aux directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française

18/08/2016 - Circulaire 5841 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté (e) à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire - Direction de la Vérification

19/12/2014 - Circulaire 5097 - Évaluation et vérification de la mise en œuvre des dispositions régissant la taille des classes à l'intention du Gouvernement - Articles 23bis §7 et 23 ter du Décret du 29 juillet 1992, portant organisation de l'enseignement secondaire - Complément à la circulaire 4925 du 07/07/2014 - t.1 - Dépassement(s) et/ou dérogation(s) - Classes des 2e et 3e degrés - Années scolaires 2013-2014 & 2014-2015

04/04/2013 - Circulaire 4375 - Adresse électronique mise à disposition des établissements pour contacter le Service de la Vérification comptable

06/02/2012 - Circulaire - Transmission de documents au service de vérification de la population scolaire