Circulaires

23/11/2023 - Circulaire 9104 - Stratégie de Prévention de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8723 du 14/09/2022]

21/10/2022 - Circulaire 8761 - Informations sur l'articulation des CPMS avec les psychologues de première ligne financés par le Fédéral

14/09/2022 - Circulaire 8723 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6355 du 15/09/2017]

03/12/2021 - Circulaire 8374 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7815 du 30/10/2020]

30/10/2020 - Circulaire 7815 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7405 du 13/12/2019]

13/12/2019 - Circulaire 7405 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6777 du 17/08/2018]

19/03/2019 - Circulaire 7051 - Mise en oeuvre du nouveau décret relatif au Service général de l'Inspection et plus particulièrement de l'intégration des inspecteurs de religion au sein de ce service

17/08/2018 - Circulaire 6777 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection
[Cette circulaire remplace la circulaire 6389 du 05/10/2017]

05/10/2017 - Circulaire 6389 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Cette circulaire remplace la circulaire 5876 du 16/09/2016]

16/09/2016 - Circulaire 5876 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Remplace la circulaire 5689 du 26/04/2016]

26/04/2016 - Circulaire 5689 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [remplace la circulaire 4628 du 12/11/2013]

16/03/2016 - Circulaire 5651 - A.P.S.S. vade-mecum du Relais Social [Remplace la circulaire 3441 du 01/02/2011]

02/03/2016 - Circulaire 5637 - Sécurité/hygiène : Utilisation des pesticides en Région de Bruxelles-Capitale

07/04/2014 - Circulaire - Circulaire ministérielle relative aux capacités réservées de prise en charge de jeunes dans certains services agréés

12/11/2013 - Circulaire 4628 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Cette circulaire remplace la circulaire n°4197 du 25 octobre 2012]

17/06/2013 - Circulaire - Médecine du Travail : Rappel des dispositions applicables dans les établissements relevant du Comité de secteur 17 du Ministère

16/11/2012 - Circulaire - Hygiène: Repas préparés en interne et pris à l'extérieur des IPPJ : Procédures d'hygiène

26/09/2011 - Circulaire 3742 - Etablissements scolaires et assimilés - Arrêté royal du 15/12/2010 relatif aux premiers secours dispensés aux travailleurs victimes d'un accident ou d'un malaise
(Réseaux : CF)

01/02/2011 - Circulaire - Contrat Collectif (N°4.046.274) d'assurance "Frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles
(Réseau : CF)

26/01/2011 - Circulaire - Attribution des membres du Service général de l'Inspection