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16/05/2019 - Circulaire 7128 - Enseignement de promotion sociale inclusif (La circulaire expose le dispositif mis en place par le décret du 30 juin 2016 relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif
05/03/2019 - Circulaire 7032 - CAPAES - Candidats : Dossier administratif et professionnel [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6306 du 16/08/2017]
28/02/2019 - Circulaire 7007 - Diffusion des résultats relatifs aux évaluations externes non certificatives en initiation scientifique 2018-2019 dans l'enseignement primaire [Cette circulaire complète la circulaire 6528 du 13/02/2018]
28/02/2019 - Circulaire 7014 - Conseil de participation - Article 69 du décret "Missions" du 24 juillet 1997 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 1299 du 07/12/2005]
05/11/2018 - Circulaire 6877 - Dates de passation des épreuves externes certificatives pour l'année scolaire 2018-2019 [Cette circulaire remplace en partie la circulaire 6383 du 03/10/2017]
19/06/2018 - Circulaire 6705 - Disciplines et compétences évaluées dans le cadre des évaluations externes certificatives liées à l'octroi du certificat d'enseignement secondaire supérieur (CESS) pour l'année scolaire 2018-2019 [Cette circulaire remplace partiellement la circulaire 6383 du 03/10/2017]
03/10/2017 - Circulaire 6383 - Dates de passation des épreuves externes certificatives pour l'année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire remplace la circulaire 5946 du 7/11/2016]
19/07/2017 - Circulaire 6284 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 3 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Cette circulaire complète et remplace la circulaire 5828 du 20/07/2017] REPRISE SOUS UN NOUVEAU NUMERO CDA : 45426
07/07/2017 - Circulaire 6276 - Epreuves externes non certificatives pour l'année scolaire 2017-2018
07/11/2016 - Circulaire 5946 - Dates de passation des épreuves externes certificatives pour l'année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5384 du 26/08/2015]
20/07/2016 - Circulaire 5828 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 2 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Remplace la circulaire 5727 du 19/05/2016]
28/06/2016 - Circulaire 5794 - Dates de passation des épreuves externes non certificatives pour l'année scolaire 2016-2017 [Cette circulaire remplace en partie la circulaire n° 5384 du 26/08/2015]
19/05/2016 - Circulaire 5727 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie (Réforme des titres et fonctions - CITICAP)
17/05/2016 - Circulaire 5724 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2015-2016, dans l'enseignement fondamental - Informations complémentaires [Complète la circulaire 5664 du 18/03/2016]
11/04/2016 - Circulaire 5678 - Recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys d'épreuve intégrée dans l'enseignement de promotion sociale - Cette circulaire annule et remplace la circulaire n° 4700 du 29 janvier 2014 relative aux recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys dans l'enseignement de promotion sociale
18/03/2016 - Circulaire 5664 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5106 du 06/01/2015]
26/08/2015 - Circulaire 5384 - Dates de passation des épreuves externes certificatives et non certificatives pour l'année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 4876 du 13/06/2014]
03/02/2015 - Circulaire 5148 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours - Déclaration des emplois vacants - Année scolaire 2014-2015 [Réseau : OS - Niveau : PROMSOC]
13/06/2014 - Circulaire 4876 - Dates de passation des épreuves externes certificatives et non certificatives pour l'année scolaire 2014-2015
29/01/2014 - Circulaire 4700 - Recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys dans l'enseignement de promotion sociale