Circulaires

16/10/2023 - Circulaire 9082 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers - Processus de gestion numérique des dossiers introduits par les écoles en vue de poursuivre des études secondaires

20/11/2019 - Circulaire 7381 - Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance à l'étranger
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4665 du 19/12/2013]

04/02/2019 - Circulaire 6971 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6281 du 14/07/2017]

17/08/2015 - Circulaire 5370 - Programme européen «Fruits et légumes à l'école» - Région Bruxelles-Capitale

03/08/2015 - Circulaire 5367 - Programme européen "Fruits et légumes à l'école" - Région Wallonne

23/09/2013 - Circulaire 4576 - Programme européen «Fruits et légumes à l'école» - Région Wallonne [Cette circulaire complète la circulaire n°4488 du 18 juillet 2013]

18/07/2013 - Circulaire 4488 - Programmes européens «Lait à l'école» et «Fruits et légumes à l'école» - Région Wallonne [Cette circulaire remplace la circulaire n°3986 du 4 mai 2012]

01/10/2012 - Circulaire 4155 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2012-2012-2017 [Cette circulaire remplace la circulaire n°3377 du 9 décembre 2010]

04/05/2012 - Circulaire - Programmes européens «Lait à l'école» et «Fruits et légumes à l'école» - Région wallonne

04/05/2012 - Circulaire 3986 - Programmes européens «Lait à l'école» et «Fruits et légumes à l'école» - Région de Bruxelles-Capitale

05/09/2011 - Circulaire - Expo "A TABLE!" du champ à l'assiette 2011-2012

05/04/2011 - Circulaire 3522 - Programmes européens «Lait à l'école» et «Fruits et légumes à l'école» - Région wallonne

05/04/2011 - Circulaire 3523 - Programmes européens «Lait à l'école» et «Fruits et légumes à l'école» - Région de Bruxelles-Capitale

09/12/2010 - Circulaire 3377 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2007-2012

14/09/2010 - Circulaire - Programmes européens "Lait à l'école" et "Fruits et légumes à l'école"

23/08/2007 - Circulaire de rentrée scolaire / académique 2007-2008

20/02/2007 - Circulaire - Circulaire explicative de l'arrêté du Gouvernement de la
Communauté française du 19 janvier 2007 modifiant l'arrêté du
13 juin 2002 relatif aux subventions octroyées aux services de
promotion de la santé à l'école en application du décret du 20
décembre 2001 relatif à la promotion de la santé à l'école, et
aux services de promotion de la santé dans l'enseignement
supérieur, en application du décret du 16 mai 2002 relatif à la
promotion de la santé dans l'enseignement supérieur hors
universités

14/02/2006 - Circulaire - Application des articles 23 et 24 du Décret du 1er juillet 2005 portant diverses mesures en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale, d'enseignement supérieur, de promotion de la santé à l'école, de la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extra scolaire, de l'aide à la jeunesse, d'éducation permanente et de fonds budgétaires

16/12/2002 - Circulaire 436 - La Promotion de la Santé à l'école

03/10/2002 - Circulaire 401 - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Promotion de la santé à l'école