Circulaires

17/11/2022 - Circulaire 8771 - Modalités relatives à la justification et au contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement dans l'Enseignement de promotion sociale

24/10/2018 - Circulaire 6868 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire de Wallonie-Bruxelles Enseignement
Année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire annule et remplace la circulaire 6403 du 19/10/2017]

16/11/2016 - Circulaire 5954 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5461 du 23/10/2015]

23/10/2015 - Circulaire 5461 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2015-2016

18/11/2013 - Circulaire 4632 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4191 du 22/10/2012]

22/10/2012 - Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (Réseaux : FWB) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3724 du 15/09/2011]

15/09/2011 - Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : CF)

01/10/2010 - Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire organisé par la Communauté française

27/07/2010 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de constitution et d'introduction des dossiers de demande d'admission aux subventions
(Réseaux : OS-LS)

03/08/2009 - Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française

11/10/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités d'exemption du droit d'inscription des membres du personnel des établissements d'enseignement s'inscrivant dans les formations de l'enseignement de promotion sociale

30/03/1999 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités d'exemption du droit d'inscription des membres du personnel des établissements d'enseignement s'inscrivant dans les formations de l'enseignement de promotion sociale

06/06/1995 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Adaptation de la circulaire PS 276/93 du 23 septembre 1993 relative aux modalités de rémunération des membres du personnel (stricte application à partir de l'année scolaire 1995 - 1996)

23/09/1993 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités de rémunération des membres du personnel

26/10/1992 - Enseignement de promotion sociale subventionné - Modalités de constitution et d'introduction des dossiers administratifs de demande d'admission aux subventions de sections ou d'unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

19/10/1978 - Circulaire - Produits fabriqués et services rendus dans les établissements d'enseignement - Modalités de calcul