Circulaires

15/09/2025 - Circulaire 9585 - Happi : Mise à disposition de la plateforme d’apprentissage en ligne aux établissements de l’Enseignement pour Adultes

04/07/2025 - Circulaire 9541 - Organisation de l'enseignement fondamental ordinaire 2025-2026

14/04/2025 - Circulaire 9485 - Élargissement du périmètre de l'application MODE

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

05/12/2022 - Circulaire 8780 - Dossier d'Accompagnement de l'Elève (DAccE) - Exposé général de l'outil et des mesures d'accompagnement pour en faciliter l'appropriation

16/08/2022 - Circulaire 8684 - Enseignement de promotion sociale : Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire / académique 2022-2023
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 6382 du 02/10/2017 et abroge et remplace la circulaire 6313 du 21/08/2017]

30/05/2022 - Circulaire 8601 - Encadrement différencié 2022-2023 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019 et remplace la circulaire 8117 du 26/05/2021]

20/12/2021 - Circulaire 8397 - Modalités de comptage en maternel: 17 et 24 janvier 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8183 du 06/07/2021]

22/09/2021 - Circulaire 8276 - Comptage du 30 septembre 2021 dans l'enseignement maternel ordinaire

01/09/2021 - Circulaire 8242 - Information à destination des écoles concernant l'élaboration de leur plan de pilotage
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7434 du 15/01/2019]

26/05/2021 - Circulaire 8117 - Encadrement différencié 2021-2022 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 7569 du 08/05/2020]

26/02/2021 - Circulaire 7988 - Procédure d'admission aux subventions dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4130 du 07/09/2012]

24/02/2021 - Circulaire 7984 - Enseignement fondamental ordinaire - Dépêche-encadrement - Disponible dans PRIMVER en format PDF - Suppression de l'envoi en format papier

17/07/2020 - Circulaire 7671 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2020-2021 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7646 du 02/07/2020]

18/06/2018 - Circulaire 6704 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019

20/07/2016 - Circulaire 5824 - Actualisation de la circulaire n°4462 du 18 juin 2013 relative à l'encodage en ligne (application EPROM) des conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale en application de l'arrêté du 8 novembre 2012

18/06/2012 - Circulaire 4058 - Application SIEL : Principe, évolution du déploiement et webservices

14/09/2010 - Circulaire - Comptage des élèves - 30-09-10 - Ecoles fondamentales ordinaires utilisatrices de SIEL

06/01/2010 - Circulaire - Comptage des élèves - 15-01-10 - Ecoles fondamentales ordinaires de la Communauté française - SIEL
(Réseau : CF)

25/09/2009 - Circulaire - Comptage des élèves - 30-09-09 - Ecoles fondamentales ordinaires de la Communauté française - SIEL