- Circulaire 8684 - Enseignement de promotion sociale : Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire / académique 2022-2023
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 6382 du 02/10/2017 et abroge et remplace la circulaire 6313 du 21/08/2017]

Document n°
49854
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Date d'édition
N° imprimerie
8684
Référence
-
Validité
A partir du 28/08/2022 [ANNEE SCOLAIRE / ACADEMIQUE 2022-2023]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGESVR - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Service de la Vérification
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
christelle.simons@cfwb.be - pascal.alfreschi@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
Christelle SIMONS (02/690.88.11 - christelle.simons@cfwb.be) -
Pascal ALFRESCHI (pascal.alfreschi@cfwb.be) - verification.eps@cfwb.be - Service de la
Verification : Dominique HINDRICQ
(dominique.hindricq@cfwb.be) et Isabelle PREUD'HOMME (isabelle.preudhomme@cfwb.be) - eps@cfwb.be - comptabilite.eps@cfwb.be - conventions.eps@cfwb.be - applications.eps@cfwb.be - verification.eps@cfwb.be - ccg.eps@cfwb.be - as.eps@cfwb.be - subventions.eps@cfwb.be - habilitations.eps@cfwb.be - legalisation.eps@cfwb.be - valorisation.eps@cfwb.be - mesetudes.eps@cfwb.be
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC ORD ALT SUP
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 8684 du 16/08/2022
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
44002 [02/10/2017]
Circulaire 6382 - Suivi pédagogique des étudiants : Dispositions applicables à partir du 1er septembre 2017
Abroge
43423 [21/08/2017]
Circulaire 6313 - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire/académique 2017-2018
[Cette circulaire abroge les circulaires 1182 (PS 415/05) du 07/07/2005, 2451 (PS 434/08) du 15/09/2008 et 2836 du 13/08/2009]
Type : Abrogation
Textes de référence
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
16781 [27/12/1991]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
17778 [20/07/1993]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les normes et conditions de dédoublements et de regroupements dans l'enseignement de promotion sociale
42994 [30/06/2016]
Décret relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif
Textes dépendants
Textes connexes
39990 [14/07/2014]
Circulaire 4930 - Création des fonctions de «Coordinateur qualité» et de «Conseiller à la formation» dans l'enseignement de promotion sociale - Décret du 20 juin 2013 portant diverses mesures en matière d'enseignement de promotion sociale, définissant ses organes de pilotage et intégrant l'e-learning dans son offre d'enseignement (M.B. du 23 juillet 2013)
40543 [01/06/2015]
Circulaire 5273 - Enseignement de promotion sociale - Dossiers pédagogiques : Procédure des demandes d'introduction, d'ouverture et d'emprunt [Cette circulaire annule et remplace la circulaire PS/350/98 du 03/03/1998]
41427 [06/10/2015]
Circulaire 5447 - Enseignement de promotion sociale - Dossiers pédagogiques : Procédure des demandes d'introduction, d'ouverture et d'emprunt [Modifie la circulaire 5273 du 01/06/2015]
44002 [02/10/2017]
Circulaire 6382 - Suivi pédagogique des étudiants : Dispositions applicables à partir du 1er septembre 2017
44297 [30/05/2018]
Circulaire 6677 - Modalités de valorisation des acquis pour l'admission la dispense ou la sanction dans une ou des unités d'enseignement de l'enseignement de promotion sociale
[La présente circulaire remplace la circulaire 2055 du 26/09/2007 et modifie et complète la circulaire 5644 relative à la sanction des études]
46124 [13/05/2019]
Circulaire 7114 - Conditions d'accès à l'Enseignement de promotion sociale aux étudiants ressortissants d'un pays hors de l'Union européenne et précisions relatives au paiement ou à l'exemption de paiement du droit d'inscription spécifique (DIS)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 513 du 29/04/2003 et 4652 du 05/12/2013]
48728 [24/06/2021]
Circulaire 8158 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables, dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2021-2022)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7616 du 12/06/2020 et 8046 du 12/04/2021]
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
46138 [16/05/2019]
Circulaire 7128 - Enseignement de promotion sociale inclusif (La circulaire expose le dispositif mis en place par le décret du 30 juin 2016 relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Organisation générale - (PROMSOC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification) (PROMSOC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Enseignement supérieur de promotion sociale (PROMSOC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire de promotion sociale (PROMSOC SEC)
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