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CIRCULAIRE | N°52288 |

- Circulaire 9388 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2025-2026 à l’attention de l’enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9113 du 11/12/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52278 |

- Circulaire 9378 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9099 du 06/11/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90939 |

- AD-AGE-1341 - M.B. 08/11/2024 page 126795 - Acte de délégation - Fabrice AERTS-BANCKEN - Laetitia WALLEZ (suppléante n°1 : Christel TIREZ - suppléante n°2 : Pauline VAN HULLE - suppléant n°3 : Wilson BAENDE MIRANDA - suppléant n°4 : Damien REBELLA) - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale de l'Enseignement obligatoire - Service général de l'Enseignement secondaire ordinaire - Direction des Affaires générales et de la Sanction des Etudes - Service des Equivalences - Service des Centres psycho-médico-sociaux - Service de la Sanction des Etudes, des Jurys et de la Réglementation

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90938 |

- AD-AGE-1340 - M.B. 18/10/2024 page 122273 - Acte de délégation - Damien REBELLA - Laetitia WALLEZ (suppléante n°1 : Christel TIREZ - suppléante n°2 : Pauline VAN HULLE - suppléant n°3 : Wilson BAENDE MIRANDA) - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale de l'Enseignement obligatoire - Service général de l'Enseignement secondaire ordinaire - Direction des Affaires générales et de la Sanction des Etudes - Service des Equivalences - Service des Centres psycho-médico-sociaux - Service de la Sanction des Etudes, des Jurys et de la Réglementation

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90936 |

- AD-AGE-1333 - M.B. 18/10/2024 page 122270 - Acte de délégation - Damien REBELLA - Guillaume HARZIMONT (suppléante n°1 : Christel TIREZ - suppléante n°2 : Pauline VAN HULLE - suppléant n°3 : Wilson BAENDE MIRANDA) - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale de l'Enseignement obligatoire - Service général de l'Enseignement secondaire ordinaire - Direction des Affaires générales et de la Sanction des Etudes - Service des Equivalences - Service des Centres psycho-médico-sociaux - Service de la Sanction des Etudes, des Jurys et de la Réglementation

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90937 |

- AD-AGE-1334 - M.B. 18/10/2024 page 122271 - Acte de délégation - Fabrice AERTS-BANCKEN - Guillaume HARZIMONT (suppléante n°1 : Christel TIREZ - suppléante n°2 : Pauline VAN HULLE - suppléant n°3 : Wilson BAENDE MIRANDA - suppléant n°4 : Damien REBELLA) - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale de l'Enseignement obligatoire - Service général de l'Enseignement secondaire ordinaire - Direction des Affaires générales et de la Sanction des Etudes - Service des Equivalences - Service des Centres psycho-médico-sociaux - Service de la Sanction des Etudes, des Jurys et de la Réglementation

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52245 |

- Circulaire 9345 - SIEL - Signalétique et Inscription des Elèves - Contrôle Obligation scolaire - Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 5527 du 14/12/2015]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52172 |

- Circulaire 9272 - Classes Culture-Nature (PECA)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8725 du 15/09/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52140 |

- Circulaire 9240 - PROGRAMME OLC - Ouverture aux Langues et aux Cultures - Année scolaire 2024-2025 - Eveil aux langues, aux langues étrangères et à l'interculturalité pour l'ensemble des élèves - En partenariat avec la Chine, la Corée du Sud, l'Italie, la Grèce, le Maroc, le Portugal, la Roumanie, la Tunisie et la Turquie
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8892 du 19/04/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90889 |

- AD-GOV-1227 - M.B. 06/05/2024 page 49925 - Acte de délégation - Caroline DESIR - Fabrice AERTS-BANCKEN - GCF - MCF - AGE - Gouvernement de la Communauté française - Ministère de la Communauté française - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale de l'Enseignement obligatoire

  • Abrogé
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52106 |

- Circulaire 9206 - Mise en oeuvre de la gratuité scolaire au niveau primaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8866 du 15/03/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90879 |

- AD-AGE-1216 - M.B. 10/04/2024 page 41505 - Acte de délégation - Fabrice AERTS-BANCKEN - Christel TIREZ (suppléante n°1 : Isabelle D'HAEYERE - suppléant n°2 : Damien REBELLA - suppléante n°3 : Pauline VAN HULLE - suppléant n°4 : Wilson BAENDE MIRANDA) - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale de l'Enseignement obligatoire - Service général de l'Enseignement secondaire ordinaire - Direction des Affaires générales et de la Sanction des Etudes - Service des Centres psycho-médico-sociaux - Service de la Sanction des Etudes, des Jurys et de la Réglementation

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90878 |

- AD-AGE-1217 - M.B. 04/04/2024 page 39786 - Acte de délégation - Damien REBELLA - Christel TIREZ (suppléante n°1 : Isabelle D'HAEYERE - suppléante n°2 : Pauline VAN HULLE - suppléant n°3 : Wilson BAENDE MIRANDA) - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale de l'Enseignement obligatoire - Service général de l'Enseignement secondaire ordinaire - Direction des Affaires générales et de la Sanction des Etudes - Service des Centres psycho-médico-sociaux - Service de la Sanction des Etudes, des Jurys et de la Réglementation

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90877 |

- AD-AGE-1073 - M.B. 04/04/2024 page 39784 - Acte de délégation - Nathalie BOLLAND - Martine VAN DORSLAER (suppléante n°1 : Caroline CATY) - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Service général du Numérique éducatif - Direction de l'Enseignement à Distance - Service de la Gestion des Apprenants

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90852 |

- AD-AGE-1146 - M.B. 21/02/2024 page 25773 - Acte de délégation - Quentin DAVID - Marie-Christine SIMON (suppléante n°1 : Amélie KURZ - suppléant n°2 : Rémy POMME - suppléant n°3 : Sébastien COMBEFIS) - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale des Personnels de l'Enseignement - Service général des Affaires transversales - Direction d'Appui à la Gestion administrative et pécuniaire - Service d'Appui et d'Aide informatique

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50887 |

- Circulaire 9107 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, en lien avec la commémoration du trentième anniversaire du génocide des Tutsi au Rwanda

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90816 |

- AD-AGE-1134 - M.B. 13/12/2023 page 117595 - Acte de délégation - Fabrice AERTS-BANCKEN - Laetitia WALLEZ (suppléante n°1 : Isabelle D'HAEYERE - suppléante n°2 : Christel TIREZ - suppléante n°3 : Pauline VAN HULLE - suppléant n°4 : Wilson BAENDE MIRANDA) - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale de l'Enseignement obligatoire - Service général de l'Enseignement secondaire ordinaire - Direction des Affaires générales et de la Sanction des Etudes - Service des Equivalences - Service des Centres psycho-médico-sociaux - Service de la Sanction des Etudes, des Jurys et de la Réglementation

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90815 |

- AD-AGE-1133 - M.B. 13/12/2023 page 117594 - Acte de délégation - Damien REBELLA - Laetitia WALLEZ (suppléante n°1 : Isabelle D'HAEYERE - suppléante n°2 : Christel TIREZ - suppléante n°3 : Pauline VAN HULLE - suppléant n°4 : Wilson BAENDE MIRANDA) - AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale de l'Enseignement obligatoire - Service général de l'Enseignement secondaire ordinaire - Direction des Affaires générales et de la Sanction des Etudes - Service des Equivalences - Service des Centres psycho-médico-sociaux - Service de la Sanction des Etudes, des Jurys et de la Réglementation

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50884 |

- Circulaire 9104 - Stratégie de Prévention de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8723 du 14/09/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50879 |

- Circulaire 9099 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8760 du 21/10/2022]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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