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18/12/2025 - Circulaire 9630 - Modalités d'inscription en 1re année secondaire de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2026-2027 à l’attention de l’enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9388 du 09/12/2024]
07/11/2025 - Circulaire 9618 - Appel à projets – Expérimentation d’outils d’intelligence artificielle (IA) en soutien aux apprentissages fondamentaux – lire, écrire, calculer
03/11/2025 - Circulaire 9613 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9378 du 04/11/2024]
21/08/2025 - Circulaire 9565 - SIEL - Signalétique et Inscription des Elèves - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9345 du 26/08/2024]
04/07/2025 - Circulaire 9541 - Organisation de l'enseignement fondamental ordinaire 2025-2026
30/04/2025 - Circulaire 9497 - Programme OLC - Ouverture aux Langues et aux Cultures - Année scolaire 2025-2026 - Eveil aux langues, aux langues étrangères et à l'interculturalité pour l’ensemble des élèves. En partenariat avec la Chine, la Corée du Sud, l’Italie, la Grèce, le Maroc, le Portugal, la Roumanie, la Tunisie et la Turquie [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9240 du 17/04/2024]
09/12/2024 - Circulaire 9388 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2025-2026 à l’attention de l’enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9113 du 11/12/2023]
21/11/2024 - Circulaire 9382 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9020 du 07/09/2023]
04/11/2024 - Circulaire 9378 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9099 du 06/11/2023]
26/08/2024 - Circulaire 9345 - SIEL - Signalétique et Inscription des Elèves - Contrôle Obligation scolaire - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 5527 du 14/12/2015]
04/06/2024 - Circulaire 9272 - Classes Culture-Nature (PECA) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8725 du 15/09/2022]
22/03/2024 - Circulaire 9206 - Mise en oeuvre de la gratuité scolaire au niveau primaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8866 du 15/03/2023]
09/01/2024 - Circulaire 9122 - Appel à candidatures - Ecoles - Nouvelle politique en matière de climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement
01/12/2023 - Circulaire 9107 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, en lien avec la commémoration du trentième anniversaire du génocide des Tutsi au Rwanda
06/11/2023 - Circulaire 9100 - Séances d'informations - Nouvelle politique en matière de climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement
06/11/2023 - Circulaire 9099 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8760 du 21/10/2022]
28/09/2023 - Circulaire 9056 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8938 du 05/06/2023]
22/09/2023 - Circulaire 9049 - Contrôle de l'obligation scolaire 2023-2024
20/09/2023 - Circulaire 9044 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire [Erratum 25/09/2023 - Modification des pages 7 et 11 de la circulaire]
14/09/2023 - Circulaire 9033 - Classes Culture-Nature (PECA) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8725 du 15/09/2022]
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