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31/08/2020 - Circulaire 7719 - Coronavirus Covid-19 : Mesures d'hygiène au sein des établissements scolaires dans le contexte d'épidémie de Covid-19 - ERRATUM du 02/09/2020 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7686 du 18/08/2020, 7691 du 19/08/2020 et 7713 du 27/08/2020]
27/02/2020 - Circulaire 7418 - Programme ateliers
27/02/2020 - Circulaire 7419 - Gestion des risques concernant l'occupation des locaux par d'autres niveaux d'enseignement
16/05/2019 - Circulaire 7132 - Occupation des locaux scolaires lors des élections européennes, législatives et régionales du 26 mai 2019
01/10/2018 - Circulaire 6848 - Occupation des locaux scolaires lors des élections communales et provinciales du 14 octobre 2018
20/10/2016 - Circulaire 5920 - Instances de concertation locale dans la gestion du processus et l'accompagnement des enseignants dans la mise en application du décret du 13 juillet 2016 relatif à la mise en œuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement fondamental ainsi qu'au maintien de l'encadrement pédagogique alternatif dans l'enseignement secondaire (enseignement subventionné)
30/10/2001 - Circulaire - Notes de Gestion n° 1 à 4 : Note de gestion n°1 - Note de gestion n°2 : Du décret du 12 juillet 2001 - Note de gestion n°3 : Des locaux des établissements occupés par des tiers et des locaux de tiers occupés par les établissements - Note de gestion n°4 : Responsabilités du propriétaire et du locataire dans les Bâtiments scolaires
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