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18/01/2021 - Circulaire 7921 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Codes couleurs pour l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit - ESAHR [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7876 du 16/12/2020]
08/01/2021 - Circulaire 7902 - Covid-19 - Prolongation du code rouge dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7867 du 08/12/2020 et 7868 du 08/12/2020]
08/12/2020 - Circulaire 7867 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Suite de l'évaluation de la situation sanitaire du 1er décembre 2020 enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7817 du 31/10/2020]
31/10/2020 - Circulaire 7817 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Suite du Comité de concertation du 30 octobre 2020 [Cette circulaire complète ou modifie 7797 du 21/10/2020]
27/10/2020 - Circulaire 7809 - Circulaire relative aux bonnes pratiques et aux règles à respecter eu égard aux interdictions édictées à l'article 1.7.3-3 du Code de l'enseignement [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 3921 du 06/03/2012 et 4002 du 22/05/2012]
31/08/2018 - Circulaire 6796 - Complément aux circulaires 6224 (enseignement fondamental) et 6225 (enseignement secondaire) du 13 juin 2017 « Encadrement différencié - dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de suivi » - Précision aux circulaires de rentrée des membres du personnel 6746 (enseignement fondamental) du 10 juillet 2018 et 6757 (enseignement secondaire) du 24 juin 2018 concernant l'encodage du code « DI » EA [Annule et remplace la circulaire 6405 du 19 octobre 2017]
06/06/2016 - Circulaire 5752 - Recrutement de chargé(e)s de mission affecté(e)s au Centre d'Expertise juridique - Rédaction du code de l'enseignement obligatoire (partie relative à l'enseignement fondamental)
21/02/1995 - Circulaire - Obligation scolaire : Mise en place du contrôle de l'inscription scolaire au moyen des cartes à code à barres - Phase I : transmission de fichiers d'élèves sur disquettes
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