- Circulaire 5752 - Recrutement de chargé(e)s de mission affecté(e)s au Centre d'Expertise juridique - Rédaction du code de l'enseignement obligatoire (partie relative à l'enseignement fondamental)
Document n°
42252
Date de parution
N° imprimerie
5752
Référence
-
Validité
A partir du 06/06/2016
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
SG - Centre d'Expertise juridique
Nom du gestionnaire
SG - Centre d'Expertise juridique
Personne(s) de contact
David CORBIER
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) f.f. / a.i
-
Marc ROTHCHILD
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC CEFA
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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