- Circulaire 5752 - Recrutement de chargé(e)s de mission affecté(e)s au Centre d'Expertise juridique - Rédaction du code de l'enseignement obligatoire (partie relative à l'enseignement fondamental)
Document n°
42252
Date d'édition
N° imprimerie
5752
Référence
-
Validité
A partir du 06/06/2016
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
SG - Centre d'Expertise juridique
Nom du gestionnaire
SG - Centre d'Expertise juridique
Personne(s) de contact
David CORBIER
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) f.f. / a.i
-
Marc ROTHCHILD
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC CEFA
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Membres du personnel
» Personnel directeur et enseignant
Enseignement fondamental (FOND)
» Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC)
» Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC)
» Membres du personnel (SPEC)
Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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