Circulaires

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

30/06/2022 - Circulaire 8658 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE dans les internats du réseau secondaire libre subventionné pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8190 du 15/07/2021]

15/07/2021 - Circulaire 8190 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE dans les internats du réseau secondaire libre subventionné pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7710 du 27/08/2020]

15/07/2021 - Circulaire 8191 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s ACS-APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7709 du 31/08/2020]

24/06/2021 - Circulaire 8158 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables, dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2021-2022)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7616 du 12/06/2020 et 8046 du 12/04/2021]

12/04/2021 - Circulaire 8046 - Addendum à la circulaire 7616 relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2020-2021)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7616 du 12/06/2020]

27/08/2020 - Circulaire 7710 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE dans les internats du réseau libre subventionné pour l'année scolaire 2020-2021 (RES : LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7157 du 24/05/2019]

12/06/2020 - Circulaire 7616 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2020-2021)
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020, 7564 du 06/05/2020 et 7568 du 07/05/2020 - Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3664 du 18/07/2011]

14/02/2020 - Circulaire 7473 - Décret "inscription"- Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7399 du 06/12/2019]

06/12/2019 - Circulaire 7398 - Décret «inscription» - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6916 du 13/12/2018]
[Modification de l'annexe "Liste établissements secondaires" en date du 19/12/2019]

06/12/2019 - Circulaire 7399 - Décret "inscription"- Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6917 du 13/12/2018 et 7160 du 27/05/2019]
[Modification de l'annexe "liste établissements ens. secondaire" en date du 19/12/2019]

24/05/2019 - Circulaire 7157 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE dans les internats du réseau libre subventionné pour l'année scolaire 2019-2020

20/11/2018 - Circulaire 6895 - Directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
[Cette circulaire abroge les circulaires 3867 du 06/02/2012 et 2922 du 21/10/2009]

03/07/2017 - Circulaire 6271 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2017-2018 [Màj au 01/09/2017 : Ajout annexe 63] [pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6506]

28/06/2017 - Circulaire 6257 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE dans les internats du réseau libre subventionné pour l'année scolaire 2017-2018

03/06/2013 - Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels APE dans les internats du réseau libre subventionné, pour l'année scolaire 2013-2014

13/06/2012 - Circulaire 4033 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE dans les internats du réseau libre subventionné, pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseau : LS)