Circulaires

19/08/2025 - Circulaire 9562 - Nouvelle procédure d’évaluation médicale de l’(in)aptitude au travail des membres du personnel définitifs placés en disponibilité pour maladie par l’Administration de l’expertise médicale

15/05/2025 - Circulaire 9504 - Règles statutaires d’engagement et d’engagement statutaire de puériculteurs dans l’enseignement maternel ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9208 du 22/03/2024]

21/06/2024 - Circulaire 9294 - La suspension préventive dans l'enseignement supérieur non universitaire organisé par la Communauté française

25/06/2021 - Circulaire 8161 - Règles statutaires d'engagement et d'engagement statutaire de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné (FOND LC/LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7533 du 10/04/2020]

25/06/2021 - Circulaire 8162 - Règles statutaires d'engagement et de nomination des puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7534 du 10/04/2020]

27/07/2020 - Circulaire 7679 - Rentrée scolaire 2020-2021 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement de promotion sociale - ERRATUM du 24/08/2020 : Modification de la circulaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7242 du 17/07/2019]

28/03/2019 - Circulaire 7065 - Règles statutaires d'engagement et d'engagement statutaire de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné [FOND MAT ORD - LC/LNC]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6599 du 28/03/2018]

28/03/2019 - Circulaire 7067 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné [FOND MAT ORD - OS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6600 du 29/03/2018]

30/01/2018 - Circulaire 6508 - Addendum à la circulaire n°6271 du 03/07/2017 concernant la rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2017-2018 [Màj des annexes - 01/02/2018]

03/07/2017 - Circulaire 6271 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2017-2018 [Màj au 01/09/2017 : Ajout annexe 63] [pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6506]

30/06/2017 - Circulaire 6267 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2017-2018
[pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6502]

03/05/2017 - Circulaire 6161 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné - Année scolaire 2017-2018 [RES : LS - NIV : FOND ORD] [Remplace la circulaire 5655 du 17/03/2016]

03/05/2017 - Circulaire 6162 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné - Année scolaire 2017-2018 [RES : OS - NIV : FOND ORD] [Remplace la circulaire 5659 du 17/03/2016]

24/08/2016 - Circulaire 5846 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné - Année scolaire 2016-2017 [Réseaux : LS - OS - Niveau : ESAHR]