- Circulaire 5846 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné - Année scolaire 2016-2017 [Réseaux : LS - OS - Niveau : ESAHR]

Document n° 42346

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N° imprimerie
5846
Référence
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Date de Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2016 [Année scolaire 2016-2017]
Est modifiée par

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Est abrogée par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE – DGPES – Service de l’Enseignement Artistique subventionné (AGE – DGPES)
Nom du gestionnaire
AGE – DGPES
Personne(s) de contact
Pierrette MEERSCHAUT (02 413 39 88 - pierrette.meerschaut@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ART HR - ESAHR
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par
42533 [25/01/2017]
Circulaire 6033 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) - Régime des pensions du secteur public [Remplace les circulaires 4939 (23-07-14) - 5237 (23-04-15)- 4013 (31-05-12)]
43331 [12/06/2017]
Circulaire 6221 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) - Régime des pensions du secteur public - Erratum [Cette circulaire apporte des modifications à la circulaire n° 6033 du 25/01/2017]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement artistique (ART) » Membres du personnel (ART)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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