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05/12/2025 - Circulaire 9625 - Projet pilote visant à renforcer les partenariats entre les écoles de l’enseignement qualifiant ordinaire, les entreprises locales et les opérateurs régionaux de la formation et de l'emploi - Appel à candidatures
01/12/2025 - Circulaire 9624 - 11e Appel à collaboration - Enseignement pour Adultes : créez, actualisez et mutualisez ! [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6645 du 08/05/2018, 7407 du 17/12/2019, 7766 du 30/09/2020, 8639 du 17/06/2022, 8797 du 20/12/2022 et 9397 du 20/12/2024] [Cette circulaire complète la circulaire 9579 du 02/09/2025]
07/11/2025 - Circulaire 9618 - Appel à projets – Expérimentation d’outils d’intelligence artificielle (IA) en soutien aux apprentissages fondamentaux – lire, écrire, calculer
03/07/2025 - Circulaire 9540 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9286 du 18/06/2024 et 9360 du 02/10/2024]
20/02/2025 - Circulaire 9442 - Programmation FSE+ 2021-2027 - Procédure de financement des formations organisées dans le cadre du projet «RÉINSERT» - ERRATUM
20/02/2025 - Circulaire 9443 - Financement des formations organisées dans le cadre du projet « AMIF : Migrer vers la langue française » - Fonds AMIF – ERRATUM
20/02/2025 - Circulaire 9444 - Programmation FSE + 2021-2027 : financement des unités d’enseignement organisées dans le cadre des projets «Qualification et alternance» et «Prêt.e à se former» - ERRATUM
29/01/2025 - Circulaire 9420 – Modernisation de l’équipement pédagogique dans l'enseignement secondaire qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9144 du 31/01/2024]
25/10/2024 - Circulaire 9374 - Recrutement d'un expert pédagogique et technique (H/F/X) / Chargé de mission dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l’Enseignement de promotion sociale (EPS)
28/06/2024 - Circulaire 9302 - Financement des formations organisées dans le cadre du projet « AMIF : Migrer vers la langue française » - Fonds AMIF [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6381 du 02/10/2017]
28/06/2024 - Circulaire 9301 - Programmation FSE+ 2021-2027 - Procédure de financement des formations organisées dans le cadre du projet « RÉINSERT » [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5616 du 18/02/2016 et 6172 du 09/05/2017]
28/06/2024 - Circulaire 9303 - Programmation FSE + 2021-2027 : Financement des unités d'enseignement organisées dans le cadre des projets « Qualification et alternance » et « Prêt.e à se former » [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5615 du 18/02/2016]
05/02/2024 - Circulaire 9148 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets à destination des écoles en charge d'un Centre de Technologies Avancées - Introduction d'un plan d'investissement révisé pour la période 2021-2027 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7552 du 27/04/2020 et 8606 du 01/06/2022]
31/01/2024 - Circulaire 9144 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8826 du 25/01/2023]
24/01/2024 - Circulaire 9140 - Plan d'investissement exceptionnel - Deuxième appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique [ERRATUM du 24/01/2024 - Modification des unités d'enseignement] [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9106 du 27/11/2023]
13/12/2023 - Circulaire 9115 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS))
12/12/2023 - Circulaire 9114 - Recrutement d'un expert pédagogique et technique (H/F/X) dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS)
01/12/2023 - Circulaire 9107 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, en lien avec la commémoration du trentième anniversaire du génocide des Tutsi au Rwanda
27/11/2023 - Circulaire 9106 - Plan d'investissement exceptionnel - Deuxième appel à projets
06/11/2023 - Circulaire 9100 - Séances d'informations - Nouvelle politique en matière de climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement
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