Circulaires

23/09/2025 - Circulaire 9596 - Circulaire de rentrée à destination des Centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2025-2026

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9324 du 18/07/2024]

25/10/2024 - Circulaire 9373 - Dispositif expérimental - Engagement d’expert dans l’enseignement primaire et dans l’enseignement secondaire de plein exercice et en alternance

17/08/2023 - Circulaire 9000 - Subvention de la Région Wallonne relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2023-2024 de la circulaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8647 du 22/06/2022]

17/11/2022 - Circulaire 8771 - Modalités relatives à la justification et au contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement dans l'Enseignement de promotion sociale

11/10/2022 - Circulaire 8756 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8241 du 01/09/2021]

01/09/2021 - Circulaire 8241 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7736 du 09/09/2020]

27/08/2021 - Circulaire 8235 - Subvention de la Région wallonne relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7746 du 18/09/2020]

18/09/2020 - Circulaire 7746 - Subvention de la Région wallonne relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7379 du 19/11/2019]

19/11/2019 - Circulaire 7379 - Subvention de la Région wallonne relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2018-2019
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6525 du 08/02/2018 et 6840 du 25/09/2018]

06/08/2019 - Circulaire 7260 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6841 du 25/09/2018]

19/03/2019 - Circulaire 7052 - Gratuité scolaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4516 du 29/08/2013 relative à la gratuité de l'accès à l'enseignement obligatoire]

25/09/2018 - Circulaire 6840 - Subvention de la Région wallonne relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2017-2018
[Cette circulaire remplace la circulaire 6525 du 08/02/2018]

19/07/2017 - Circulaire 6284 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 3 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Cette circulaire complète et remplace la circulaire 5828 du 20/07/2017]

REPRISE SOUS UN NOUVEAU NUMERO CDA : 45426

15/09/1987 - Circulaire - Pacte scolaire - Subventions - Octroi et utilisation

10/12/1959 - Circulaire n° 25/59 - Subventions de fonctionnement - Récupération [Réf. : J.E./25/59]

10/12/1959 - Circulaire n° 26/59 - Subventions de fonctionnement - Récupération [Réf. : J.E. / 26/59]