Circulaires

23/08/2021 - Circulaire 8224 - CREA-LISONS : Activité PECA à destination des classes de 3ème maternelle et de 1ère primaire, organisée par la Fédération Wallonie-Bruxelles

26/05/2021 - Circulaire 8115 - Concours sur le thème de la chanson d'expression française - «Les Quartz de la Chanson» - à destination des classes des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire en Fédération Wallonie-Bruxelles

11/12/2019 - Circulaire 7404 - Séance de projection du film "La ville sans Juifs" proposée par IMAJ, la Fondation Auschwitz et L'Heure de Musique

19/08/2019 - Circulaire 7268 - Concours sur le thème de la chanson d'expression française - « Les Quartz de la Chanson » - à destination des classes des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire en Fédération Wallonie-Bruxelles

13/04/2018 - Circulaire 6613 - Circulaire relative au respect des dispositions relatives aux droits d'auteur dans l'enseignement [Cette circulaire remplace les circulaires n°4713 du 03/02/2014 relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins et n°3529 du 19 avril 2011 relative à SEMU, société de gestion collective de droits d'auteur représentant les Editeurs de Musique]

17/08/2015 - Circulaire 5371 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires - Cette circulaire remplace la circulaire n°2449 du 16/09/2008 telle que modifiée par celle du 06/09/2012 portant le numéro 4126 [Remplace la circulaire 4126 du 06/09/2012]

03/02/2014 - Circulaire 4713 - Circulaire relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins [Cette circulaire remplace la circulaire n° 2788 du 26 juin 2009]

21/08/2013 - Circulaire 4508 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Jeunesses Musicales [Cette circulaire modifie la circulaire 4126 du 06/09/2012]

12/08/2013 - Circulaire 4503 - Concours sur le thème de la chanson d'expression française - «Les Quartz de la Chanson» - A destination des classes des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire en Fédération Wallonie-Bruxelles

18/02/2013 - Circulaire - Collaborations entre culture et enseignement - Appel à projets - Année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire 3927 du 09/03/2012]

06/09/2012 - Circulaire 4126 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Adaptation du tarif 125 [Cette circulaire modifie la circulaire n°2449 du 16/09/2008]

09/03/2012 - Circulaire - Collaborations entre culture et enseignement - Appel à projets - Année scolaire 2012-2013

19/04/2011 - Circulaire - SEMU, Société de gestion collective de droits d'auteur représentant les Editeurs de Musique
(Réseau : LS)

25/05/2010 - Circulaire - Coffret Jail house Rap & Slam

26/06/2009 - Circulaire 2788 - Circulaire relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins