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CIRCULAIRE | N°38119 |

- Circulaire 4269 - Propositions de structures pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3853 du 24/01/2012]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37645 |

- Circulaire - Rentrée scolaire 2012-2013 - Organisation, structure, encadrement - Sanction des études - Sportifs de haut niveau

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37640 |

- Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37013 |

- Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2012-2013 (Pour l'enseignement secondaire)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°36813 |

- Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire
(Réseaux : CF/LS/OS)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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