Circulaires

26/08/2022 - Circulaire 8695 - Enseignement de promotion sociale : Mesures de prévention concernant la COVID-19
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8238 du 30/08/2021 et 8364 du 29/11/2021]

21/01/2022 - Circulaire 8438 - Enseignement de promotion sociale : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7748 du 22/09/2020 et 7839 du 18/11/2020]

21/01/2022 - Circulaire 8440 - Erratum à la circulaire 8438 - Enseignement de promotion sociale : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2021-2022 dans le contexte de la crise sanitaire liée à la Covid-19
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7748 du 22/09/2020 et 7839 du 18/11/2020]

07/12/2021 - Circulaire 8383 - COVID-19 - Procédure pour la gestion des cas et des contacts Covid-19 dans les écoles - Modification temporaire de l'Emergency Brake
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8348 du 16/11/2021]

25/06/2021 - Circulaire 8164 - Enseignement de promotion sociale : Protocole : Rentrée académique 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8002 du 08/03/2021, 8031 du 25/03/2021 et 8054 du 15/04/2021]

24/06/2021 - Circulaire 8158 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables, dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2021-2022)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7616 du 12/06/2020 et 8046 du 12/04/2021]

15/04/2021 - Circulaire 8054 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur: protocole année académique 2020-2021 (code orange applicable à partir du 19/04/2021)
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8002 du 08/03/2021 et 8031 du 25/03/2021]

25/03/2021 - Circulaire 8031 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (Code rouge applicable à partir du 29/03/2021)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8002 du 08/03/2021]

08/03/2021 - Circulaire 8002 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (applicable à partir du 15/03/2021)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7832 du 16/11/2020, 7858 du 30/11/2020 et 7905 du 12/01/2021]

30/11/2020 - Circulaire 7856 - Coronavirus Covid-19 : Prolongation des mesures relatives aux modalités d'organisation de l'année académique dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète la circulaire 7568 du 07/05/2020]

18/08/2020 - Circulaire 7686 - Définition d'une stratégie en vue de la rentrée de septembre 2020/2021 dans le contexte du Covid-19 - Enseignement secondaire [3 ERRATA : ERRATUM1 du 20/08/2020 - Précisions apportées à certains tableaux - ERRATUM2 du 03/09/2020 - Actualisation de la circulaire - Communication avec les élèves en situation de handicap - ERRATUM3 et ERRATUM4 du 25/09/2020 - Actualisation de la circulaire au sujet de la levée de la suspension des activités extra-muros]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7625 du 24/06/2020]

03/07/2020 - Circulaire 7649 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021

07/05/2020 - Circulaire 7568 - Coronavirus Covid-19 : Modalités d'organisation de la fin de l'année dans les établissements de l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020 et 7564 du 06/05/2020]

23/08/2007 - Circulaire de rentrée scolaire / académique 2007-2008