Circulaires

19/02/2024 - Circulaire 9163 - Enseignement de promotion sociale (secondaire et supérieur) - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique (subventions et avances)
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8800 du 23/12/2022 et 8967 du 30/06/2023]

23/11/2023 - Circulaire 9104 - Stratégie de Prévention de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8723 du 14/09/2022]

24/10/2023 - Circulaire 9092 - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8782 du 06/12/2022]

14/09/2022 - Circulaire 8723 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6355 du 15/09/2017]

25/11/2020 - Circulaire 7849 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission au sein de la Direction du Contrôle et de la Récupération des Indus de la Direction générale des Personnels de l'Enseignement (Administration générale de l'Enseignement)

19/03/2013 - Circulaire - Sécurité : Gestion et contrôle du matériel d'escalade

19/02/2004 - Circulaire 775 - Convention relative à l'occupation commune d'infrastructures par différents types d'enseignement

16/02/1988 - Circulaire - Sécurité et hygiène : Contrôles annuels de sécurité des installations de gaz

20/11/1985 - Circulaire - Sécurité et hygiène : Contrôles annuels et de sécurité incendie