6 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
04/06/2020 - Circulaire 7602 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la pandémie COVID-19, en faveur des infrastructures sanitaires, se basant sur la procédure en extrême urgence du programme prioritaire de travaux
19/03/2015 - Circulaire 5214 - Procédure d'octroi d'une intervention financière de la Communauté française relative au Programme Prioritaire de Travaux (PPT) en faveur des bâtiments scolaires
07/06/2010 - Circulaire 3162 - Travaux effectués à l'initiative des établissements scolaires - Occupation de locaux fermés ou déclassés (Réseau : CF)
10/12/2008 - Circulaire 2551 - Procédure d'octroi d'une intervention financière de la communauté française relative au programme prioritaire de travaux faveur des bâtiments scolaires
20/10/1986 - Circulaire - Gestion séparée — Réglementation applicable en matière de marchés publics
07/12/1962 - Circulaire - Modifications apportées aux installations électriques à l'insu du Département des Travaux publics [Réf. : 3è Direction - n° 113/ 62]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice