3 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
19/02/2024 - Circulaire 9163 - Enseignement de promotion sociale (secondaire et supérieur) - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique (subventions et avances) [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8800 du 23/12/2022 et 8967 du 30/06/2023]
06/08/2019 - Circulaire 7260 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6841 du 25/09/2018]
30/06/1987 - Circulaire - Occupation des installations de l'Etat par des tiers dans le cadre de la gestion séparée pendant les périodes de vacances
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice