Circulaires

04/06/2024 - Circulaire 9271 - Plan d'investissement exceptionnel - Troisième appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique [Plan d'investissement exceptionnel dans les bâtiments scolaires - Troisième appel à projets - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9213 du 29/03/2024]

29/03/2024 - Circulaire 9213 - Plan d'investissement exceptionnel - Troisième appel à projets

24/01/2024 - Circulaire 9140 - Plan d'investissement exceptionnel - Deuxième appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique [ERRATUM du 24/01/2024 - Modification des unités d'enseignement] [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9106 du 27/11/2023]

27/11/2023 - Circulaire 9106 - Plan d'investissement exceptionnel - Deuxième appel à projets

28/09/2023 - Circulaire 9056 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8938 du 05/06/2023]

05/06/2023 - Circulaire 8938 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets [ERRATUM du 05/06/2023 : Remplacement du corps de la circulaire ainsi que de son annexe I]

14/04/2023 - Circulaire 8888 - Lancement de la nouvelle politique en matière de climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement - Appel à candidatures - Ecoles [ERRATUM du 17/04/2023 - HORS Promotion sociale - modification de la page 4]

23/01/2023 - Circulaire 8819 - Appel à projets "Ne tournons pas autour du pot !" - Soutien aux écoles qui s'engagent à améliorer l'état, l'accès et la gestion de leurs sanitaires (enseignement secondaire)

18/11/2022 - Circulaire 8773 - Appel à projets "Ne tournons pas autour du pot !" - Soutien aux écoles qui s'engagent à améliorer l'état, l'accès et la gestion de leurs sanitaires (enseignement fondamental) - 6ème édition

17/01/2022 - Circulaire 8434 - "Ne tournons pas autour du pot!" - Appel à projets visant à soutenir les établissements scolaires qui s'engagent à améliorer l'état, l'accès et la gestion de leurs sanitaires (Enseignement secondaire)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7331 du 07/10/2019]

14/10/2021 - Circulaire 8313 - Journée internationale contre la violence et le harcèlement en milieu scolaire, y compris le cyber-harcèlement organisée par l'UNESCO

02/06/2021 - Circulaire 8126 - Appels à projets : Végétalisation des cours de récréation

01/12/2020 - Circulaire 7859 - Appel à projets 2021 pour la création de nouvelles places dans les zones ou parties de zone en tension démographique

05/06/2020 - Circulaire 7603 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projet à destination des établissements en charges d'un Centre de Technologies Avancées
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7552 du 27/04/2020]

27/04/2020 - Circulaire 7552 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projet à destination des établissements en charges d'un Centre de Technologies Avancées

13/12/2019 - Circulaire 7406 - Appel à projets 2020 pour la création de nouvelles places dans les zones ou parties de zone en tension démographique

25/04/2019 - Circulaire 7097 - (Cyber)harcèlement et violence scolaire - Appel à projets 2019-2020
(Afin de soutenir et valoriser des initiatives proposées par les établissements scolaires, la présente circulaire détaille l'appel à projet pour l'année 2019-2020 concernant la lutte contre le (cyber)harcèlement et la violence à l'école)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6629 du 27/04/2018]

25/04/2019 - Circulaire 7098 - Appel à projets 2019-2020 à destination des opérateurs extérieurs - Démocratie et activités citoyennes
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6630 du 27/04/2018]

05/02/2019 - Circulaire 6974 - "Ne tournons pas autour du pot" - Appel à projets visant à soutenir les écoles fondamentales pour l'amélioration de leurs sanitaires

30/01/2019 - Circulaire 6963 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2018-2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6504 du 25/01/2018]