Circulaires

31/08/2020 - Circulaire 7715 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP de la Région de Bruxelles - Capitale pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7150 du 24/05/2019]

10/01/2020 - Circulaire 7426 - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage des élèves du 15 janvier 2020

24/05/2019 - Circulaire 7150 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles-Capitale pour l'année scolaire 2019-2020

24/05/2019 - Circulaire 7155 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région wallonne pour l'année scolaire 2019-2020

19/12/2018 - Circulaire 6922 - Directives relatives à l'engagement de personnel PTP dans l'enseignement de promotion sociale en Région wallonne pour l'année 2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6468 du 15/12/2017]

10/08/2016 - Circulaire 5833 - Guide de procédure pour l'application des mesures relatives à la prévention des risques psychosociaux au travail, dont notamment la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail

29/11/1963 - Circulaire - Application de l'article 33 de la loi du 29 mai 1959 - Tutelle sanitaire et avantages sociaux

01/03/1960 - Circulaire n° 5/60 - Remboursement des suppléments communaux qui ont été payés conformément aux dispositions de la loi du 9 avril 1955 pour des périodes postérieures au 1er septembre 1958 - Application de la loi du 29 mai 1959
[Réf. : E.P. Dir. Traitements 1919 T./ J.E.-M. 402/ 25 - 5/60]

15/02/1960 - Circulaire n° 2 - Application de la loi du 29 mai 1959 - Article 12 - Gratuité de l'enseignement [Réf. : C/ MH/ 5.000.101/AV - Circulaire n° 2]

10/02/1960 - Circulaire n° 11/60 - Application de l'arrêté royal du 10 septembre 1959. - Répartition des 8 jours de congé [Réf. : N° E.P. - 11/60 - M/408/30]

25/01/1960 - Circulaire n° 3/60 - Application de l'arrêté royal du 10 septembre 1959 - Répartition des 8 jours de congé [Réf. : E.P. 3/60 - M. 408/29]