Circulaires

03/07/2020 - Circulaire 7649 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021

24/06/2020 - Circulaire 7626 - Définition d'une stratégie en vue de la rentrée de septembre 2020/2021 dans le contexte du Covid-19 - Enseignement fondamental

12/06/2020 - Circulaire 7616 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2020-2021)
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020, 7564 du 06/05/2020 et 7568 du 07/05/2020 - Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3664 du 18/07/2011]

05/03/2020 - Circulaire 7493 - Coronavirus : Indications complémentaires sur la gestion des situations liées au développement du coronavirus Covid-19

13/08/2019 - Circulaire 7265 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6811 du 07/09/2018]

14/03/2019 - Circulaire 7045 - Information relative à la participation des élèves de l'enseignement secondaire aux marches pour le climat - Participation aux marches pour le climat - Gestion des absences

01/03/2017 - Circulaire 6092 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Emplois de directeurs, de conseillers psycho-pédagogiques, d'auxiliaires sociaux et d'auxiliaires paramédicaux dans les centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles, à conférer par mutation

06/07/2016 - Circulaire 5806 - Accueil des nouveaux enseignants dans les établissements d'enseignement fondamental et secondaire

09/06/2016 - Circulaire 5761 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2016-2017 [Réseaux : LS - OS - Niveau : SEC ORD SPEC ART PE]
[Les annexes, trop volumineuses, sont disponibles sur :
http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=5992]

14/03/2016 - Circulaire 5648 - Nouvelles mesures concernant l'organisation des visites et stages dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé de forme 4 de plein exercice - Modalités des stages dans les pays limitrophes et les autres Communautés - Document explicatif des types de stage vis-à-vis du milieu professionnel - Profil de fonction des tuteurs en entreprise [Cette circulaire modifie la circulaire 5038 du 22/10/2014]

23/11/2015 - Circulaire 5495 - Fermeture des écoles d'enseignement maternel, primaire et secondaire et des académies ce lundi 23 novembre 2015: Informations et précisions administratives en ce qui concerne les élèves et les enseignants

23/09/2015 - Circulaire 5420 - Lutte contre le décrochage scolaire - Provinces de Namur, du Luxembourg et du brabant Wallon

30/06/2015 - Circulaire 5331 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2015-2016 [TOUS RES - FOND MAT PRIM ORD] [Cette circulaire actualise les circulaires n° 4918 (27/06/2014), n° 4991 (16/09/2014), n° 5010 (29/09/2014) et n° 5127 (21/01/2015)]

02/06/2010 - Circulaire - Cadastre portant sur la présence à l'Ecole des domaines culturels et artistiques

27/08/1997 - Circulaire - Dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du Décret du 24 juillet 1997 qui définit les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organise les structures propres à les atteindre dans les domaines des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement, et concernant l'enseignement subventionné par la Communauté française

27/08/1997 - Circulaire - Des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, de la gratuité - Actualisation des dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du décret du 24 juillet 1997 définissant "les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre [La présente circulaire abroge toutes les circulaires antérieures sur ces sujets (Communauté française)]