Circulaires

31/07/2025 - Circulaire 9559 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2025-2026 des Personnels de maîtrise, gens de métier et de service des établissements de Wallonie-Bruxelles Enseignement [: Décret du 12 mai 2004 fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française]

07/02/2018 - Circulaire 6524 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres du personnel ouvrier - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

12/12/2017 - Circulaire 6461 - Engagement du personnel administratif et ouvrier dans le cadre des nouvelles mesures d'aides à l'emploi en Région de Bruxelles-Capitale [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5045 du 29/10/2014]

29/01/2016 - Circulaire 5584 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres du personnel ouvriers - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Erratum

19/01/2016 - Circulaire 5568 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres du personnel ouvriers - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

17/03/2015 - Circulaire 5206 - Membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Extension de charge

19/01/2015 - Circulaire 5122 - Personnel ouvrier - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

17/01/2014 - Circulaire 4690 - Personnel ouvrier - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

20/01/2012 - Circulaire - Objet : Personnel ouvrier - Changement d'affectation - Correctif aux circulaires 3844 et 3846 [Changement d'affectation dans un emploi vacant et changement d'affectation provisoire dans un emploi non-vacant]

17/01/2012 - Circulaire - Personnel ouvrier - Changement d'affectation - Correctif à la circulaire 3844

16/01/2012 - Circulaire - Personnel ouvrier - Changement d'affectation

02/06/2008 - Circulaire - Procédure applicable au licenciement des membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements l'enseignement organisé par la Communauté française

03/06/1987 - Circulaire - Contrat de travail d'ouvrier à durée indéterminée - Rupture unilatérale du contrat moyennant préavis