Circulaires

25/11/2025 - Circulaire 9621 - Rappel des obligations professionnelles des enseignants et de l’interdiction de toute activité de propagande politique dans les établissements

12/06/2025 - Circulaire 9529 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l’enseignement secondaire ordinaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9297 du 25/06/2024]

05/06/2025 - Circulaire 9525 - Aide spécifique aux directions d'écoles 2025-2026 - Nouveaux montants forfaitaires 2025-2026 - Modalités de conversion de l'aide spécifique en périodes pour les directions avec classe - Création ou reconduction d'un centre de gestion
[Cette circulaire complète la circulaire 7172 du 07/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 9259 du 17/05/2024]

16/05/2025 - Circulaire 9507 - Déclaration de l’ancienneté de service acquise sous contrats ACS/ APE/ PART-APE / PTP et contractuels par les puériculteurs dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné officiel depuis le 26/08/2024 (FOND OFF)

16/04/2025 - Circulaire 9486 - Création d’une classe supplémentaire en 1ère commune/différenciée en 2025-2026 / Octroi de périodes supplémentaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9234 du 15/04/2024]

25/03/2025 - Circulaire 9475 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs ACS/APE/PTP/PART-APE dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9200 du 18/03/2024]

25/03/2025 - Circulaire 9476 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs ACS/APE/PART-APE/PTP dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9201 du 18/03/2024]

25/03/2025 - Circulaire 9474 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs ACS/APE/PTP/PART-APE dans l’enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9199 du 18/03/2024]

28/02/2025 - Circulaire 9448 - Enseignement de promotion sociale inclusif
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9034 du 15/09/2023]

06/05/2002 - Circulaire - Arrêté royal du 24 décembre 1964 fixant les indemnités pour frais de séjour - Hausse des prix à la consommation du 1/3/2002

21/04/2001 - Circulaire - Organisation de classes vertes et de classes de ferme

12/04/2001 - Circulaire - Organisation de classes vertes et de classes de ferme