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06/09/2023 - Circulaire 9019 - Attribution des missions du service aux écoles et aux élèves et des missions de Conseiller en prévention - Dispositions transitoires pour l'année 2023-2024
04/09/2023 - Circulaire 9016 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8941 du 06/06/2023]
24/08/2023 - Circulaire 9005 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8697 du 29/08/2022]
21/08/2023 - Circulaire 9003 - Les frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8675 du 14/07/2022]
18/08/2023 - Circulaire 9002 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8678 du 19/07/2022]
14/07/2023 - Circulaire 8986 - Informations relatives à la procédure spécifique de maintien exceptionnel en 3e année de l'enseignement maternel et à la procédure de maintien exceptionnel dans une année du tronc commun dès l'année scolaire 2023-2024 [ERRATUM DU 17/07/2023 - Correction de l'annexe]
11/07/2023 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8635 du 16/06/2022]
06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
06/07/2023 - Circulaire 8972 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7296 du 11/09/2019 et 8682 du 10/08/2022]
04/07/2023 - Circulaire 8969 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7622 du 19/06/2020]
01/06/2023 - Circulaire 8936 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8624 du 10/06/2022]
26/05/2023 - Circulaire 8933 - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2023/2024 dans le cadre du décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8554 du 22/04/2022 et 8562 du 28/04/2022]
26/05/2023 - Circulaire 8934 - Commission de reconnaissance d'expérience utile et de valorisation d'expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l'ensemble des domaines de l'enseignement secondaire artistique subventionné - Année 2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8482 du 23/02/2022]
15/05/2023 - Circulaire 8921 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8614 du 08/06/2022]
28/04/2023 - Circulaire 8912 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8545 du 08/04/2022 et complète ou modifie les circulaires 8488 du 28/02/2022 et 8536 du 30/03/2022 et 8568 du 02/05/2022]
28/04/2023 - Circulaire 8914 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2023-2024 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8553 du 21/04/2022]
19/04/2023 - Circulaire 8892 - PROGRAMME OLC - Ouverture aux Langues et aux Cultures - Année scolaire 2023-2024 - Eveil aux langues, aux langues étrangères et à l'interculturalité pour l'ensemble des élèves - En partenariat avec la Chine, la Corée du Sud, l'Italie, la Grèce, le Maroc, le Portugal, la Roumanie, la Tunisie et la Turquie [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8540 du 04/04/2022]
03/04/2023 - Circulaire 8879 - Erratum à la circulaire 8655 du 29/06/2022 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 [ERRATUM du 03/04/2023 - Modifications dans la procédure de maintien en 3e maternelle] [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8655 du 29/06/2022]
10/03/2023 - Circulaire 8863 - Directives relatives à la reconduction des postes ACS/APE-PART-APE-PTP pour l'année 2023-2024
06/03/2023 - Circulaire 8859 - Dispositions relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives «CE1D» et «CESS» de l'année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8480 du 23/02/2022 et 8665 du 06/07/2022]
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