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28/07/2006 - Circulaire 1554 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire : Circulaire pour l'année scolaire 2006-2007 (RESEAUX : TOUS)
23/06/2006 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
23/05/2006 - Circulaire - Manuels scolaires, logiciels scolaires et autres outils pédagogiques : agrément indicatif de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé dès 2006
26/08/2005 - Circulaire - Modification à l'A.R. du 15 avril 1958 (article 17) portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique ; Modification à l'A.R. du 1er décembre 1970 (article 14) fixant le statut pécuniaire du personnel administratif , du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat. Décret du 4 mai 2005 portant exécution du protocole d'accord du 7 avril 2004 entre le Gouvernement de la Communauté française et les organisations syndicales représentatives au sein du Comité de négociation de secteur IX et du Comité des services publics provinciaux et locaux
23/08/2005 - Circulaire 1211 - Personnel enseignant affecté au fonctionnement des classes-passerelles visant à l'insertion d'élèves primo-arrivants dans l'enseignement primaire et dans l'enseignement secondaire ordinaire : Codification des périodes complémentaires et nomination ou engagement à titre défintif
16/08/2005 - Circulaire 1205 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2005-2006 (RESEAUX : TOUS)
16/08/2005 - Circulaire - 1) Modification à l'AR du 18 avril 1958 (article 17) portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique; 2) Modification à l'A.R. du 1er décembre 1970 (article 14) fixant le statut pécuniaire du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat; 3) Décret du 4 mai 2005
27/06/2005 - Circulaire 1168 - Mesures relatives à l'amélioration de l'encadrement dans l'enseignement maternel et primaire, d'application au 1er septembre 2005
14/06/2005 - Circulaire 1181 - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2005-2006 (Réseau : OS - LS)
22/03/2005 - Circulaire - Journal de classe de l'enseignement primaire
22/03/2005 - Circulaire - Enseignement primaire spécialisé. Journal de classe
09/07/2003 - Circulaire - Organisation des stages de formations des étudiants de la catégorie pédagogique des Hautes Ecoles dans les établissements d'enseignement primaire et secondaire
19/06/2003 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécial subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2003-2004 - Circulaire AGP N° 12 : Titres jugés suffisants du groupe B: Arrêté royal du 20 juin 1975 modifié par l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 3 septembre 1991 et le décret du 27 mars 2002 - Année scolaire 2003-2004
19/06/2003 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécial subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2003-2004 - Circulaire AGP N° 13 : Contrôle de qualité des services FLT du Service général de gestion des Personnels de l'Enseignement subventionné - Année scolaire 2003-2004
19/06/2003 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécial subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2003-2004 - Circulaire AGP N° 4 : Instructions concernant les intérims - Année scolaire 2003-2004
19/06/2003 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécial subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2003-2004 - Circulaire AGP N° 7 : Dispositions relatives à la constitution et à la transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel de l'enseignement préscolaire et de l'enseignement primaire subventionné - Année scolaire 2003-2004
19/06/2003 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécial subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2003-2004 - Circulaire AGP N° 8 : Justification et contrôle des absences pour cause de maladie, maternité et accident du travail ou sur le chemin du travail des membres du personnel enseignant de l'enseignement préscolaire et primaire subventionné - Transmission des relevés de ces absences - Application des mesures d'exécution du décret de la Communauté française du 5 juillet 2002 - Année scolaire 2003-2004
19/06/2003 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécial subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2003-2004 - Circulaire AGP N° 9 : Dérogation à la condition de nationalité - Année scolaire 2003-2004
19/06/2003 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécial subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2003-2004 - Circulaire AGP N° 10 : Mise en disponibilité et réaffectation - Année scolaire 2003-2004
29/08/2002 - Circulaire - Possibilité pour les élèves de l'enseignement primaire de disposer d'une boîte aux lettres électronique
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